D-2010-07-02 - Nomination du Gouvernement
Posté : 20 juil. 2010, 15:03
REPUBLIQUE FRÔCEUSE
Le Président de la République promulgue le texte dont la teneur suit :Décret portant nomination du Gouvernement
Article 1er : Conformément à l'article 15 de la Constitution, le Gouvernement est ainsi constitué :Article 2 : Le mandat du Gouvernement et des Ministres prendra fin le 13 septembre 2010, ou en cas de destitution du Premier Ministre par la Cour Suprême ou par une motion de censure, ou après sa démission, ou encore après décision du Président de la République, conformément aux articles 16 et 28 de la Constitution.
- Monsieur Vincent Valbonesi est nommé Ministre de l'Economie, du Travail et du Social,
- Monsieur Sébastien Capell est nommée Ministre du Développement Durable,
- Monsieur Charles de la Tour est nommé Ministre de l'Enseignement, de la Culture, de la Santé et des Sports,
- Monsieur Jacques Sevran est nommé Secrétaire d'Etat à la Santé et aux Sports,
- Mademoiselle Isabella Nerio est nommée Garde des Sceaux, Ministre de la Justice et des Institutions.
Fait à Aspen,
le 20 juillet 2010,
par Christian Valmont, Premier Ministre,
Louis-Damien Lacroix de Beaufoy, Président de la République.
le 20 juillet 2010,
par Christian Valmont, Premier Ministre,
Louis-Damien Lacroix de Beaufoy, Président de la République.