D-2010-07-01 - Nomination du Premier Ministre
Posté : 20 juil. 2010, 14:56
REPUBLIQUE FRÔCEUSE
Le Président de la République promulgue le texte dont la teneur suit :Décret portant nomination du Premier Ministre
Article 1er : Monsieur Christian Valmont est nommé Premier Ministre, en charge de la Défense et de l'Intérieur, conformément à l'article 15 de la Constitution.
Article 2 : Le mandat de Monsieur Valmont prendra fin le 13 septembre 2010, ou en cas de destitution par la Cour Suprême ou par une motion de censure, ou après sa démission, conformément à l'article 28 de la Constitution.
Fait à Aspen,
le 20 juillet 2010,
par Louis-Damien Lacroix de Beaufoy, Président de la République.
le 20 juillet 2010,
par Louis-Damien Lacroix de Beaufoy, Président de la République.