quelques projet

Verrouillé
Isaac Echkol

quelques projet

Message par Isaac Echkol »

j'ai penser a rédiger une loi sur l'avortement ,
LOI SUR L'AVORTEMENT

Article I : Conscient de la problématique de la naissance non désirée d’enfants et aussi conscient des coûts que ceci engage sur long terme pour un couple que ceci soit au niveau matériel et mental a été fait cette loi pour le bien de tous.

Article II : Pour permettre une majeure sensibilisation dans le domaine des relations sexuelles et ainsi assurer une prévention pour empêcher une grossesse non voulue devront avoir lieu des sessions d’information sur les dangers de rapports sexuels non-protégés. Ces sessions seront obligatoires et devront être visités par toutes les filles qui atteignent l’âge de douze, quinze ou dix-huit ans.

Article III : Dans tout le territoire de la Frôce sera ouvert des centres avec le but d’informer les jeunes femmes en cas de doute de leur part et aussi de mettre à disposition des moyens de prévention féminin. Tous les employés de ces centres seront tenus par le secret professionnel et donc ne seront pas autoriser à divulguer des informations ou des noms.

Article IV : Devrait une grossesse se produire et que pour des raisons économiques ou moraux la femme ne peut pas prendre en charge cet enfant, elle pourra faire la demande d’avorter celui-ci. L'avortement devra se produire dans les douze semaines suivant la fécondation. Un enfant non-né sera considéré sous tutelle exclusive de sa mère et donc la décision d’avorter n’aura pas besoin de l’accord du père biologique, du conjoint ou du tuteur.

Article V : Avant et après l’avortement, la femme ayant exprimé ce désir devra faire une réunion avec un spécialiste pour recevoir une aide psychologique adéquate. Celle-ci dans le but d’aider en cas de problèmes moraux ou d’autres natures avec l’acte de l’avortement. Le spécialiste sera également tenu par le secret professionnel et donc les réunions resteront confidentielles.

Article VI : Pour permettre une meilleure prise en charge des enfants de parents étant tous les deux engagé dans un travail ou par les études les différentes régions de la Frôce auront le devoir de mettre à disposition des crèches pouvant accueillir les enfants, même du bas âge, des parents qui travaillent tous les deux. Les crèches auront un devoir d’assurer le bien-être matériel des enfants mais aussi un rôle de socialisation et d’éducation des enfants pris en charge.
Isaac Echkol

Re: quelques projet

Message par Isaac Echkol »

une loi qui réglementera l'agricultureet la chasse issu de plusieurs loi sur l'ancien fofo et de truc que j'ai ajouté
loi sur la réglementation de l'agriculture et de la chasse

partie I - généralité

article 1 L'agriculture de notre pays doit être indépendante de tout pouvoir extérieur financier ou étatique.

Article 2 L'agriculture doit subvenir a nos besoins et éventuellement pallier les lacunes de nos voisins européens.

Article 3 L'agriculture de notre pays respecte l'agriculture des autres pays. Les subventions à l'exportation doivent être interdit

article 4 L'agriculture doit respecter les sols, éviter les pollutions et promouvoir la santé

article 5 Les agriculteurs qui font des efforts sur la santé, la diversification, l'environnement (pollution, paysage) doivent être récompensés

partie II - l'agriculture biologique

Article 6 Est défini comme issu de l'agriculture biologique tout produit ne comportant ni colorant chimique, ni arôme artificiel, ni additifs de synthèse, ni agent de conservation chimique et n'ayant pas été irradié, ainsi qu'ayant été produit dans un système agricole qui exclut l'usage d’engrais, de pesticides de synthèse, et d'organismes génétiquement modifiés. Les produits répondant à ces conditions se voient décerner le label "AB"

article 7 Les produits de l'agriculture biologique recevont le label AB la TVA appliquée sera minorée .

article 8 L'agriculture biologique est désignée comme mode de gestion privilégié dans les zones sensibles du point de vue de l'environnement (sans limiter l'agriculture biologique à ces zones, bien entendu). Par conséquent, le Ministère devra encourager les projets de reconversion vers l'agriculture biologique dans ses zones

partie III - les OGM

Article 9 Un moratoire sur les essais et cultures commerciales d'OGM en plein champ doit être appliqué. Les Agriculteurs ayant plantés cette année devront être indemnisés et les plants brûlés.

Article 10 Une étude pluridisciplinaire comprenant des experts du public, du privé et des ONG devra déterminer les risques sanitaires pour l'Homme et les animaux d'élevage.

Article 11 - Une étude pluridisciplinaire comprenant des experts du public, du privé et des ONG devra déterminer les risques de contamination et de propagation des OGM en pleins champs à partir essais étrangers.

Article 12 - La commercialisation d'OGM ne doit pas asservir la nourriture de notre peuple, de notre nation à des intérêts privés étrangers et spéculatifs.

Article 13 Tout produit destiné à la consommation, humaine et/ou animale, contenant quelque quantité que ce soit d'OGM, devra comporter sur sa face principale une étiquette prévenant de la présence d'OGM. Le pourcentage d'OGM contenus dans les produits devra obligatoirement figurer sur l'étiquette.

Article 14 cette étiquette devra représenter 20 % de l'emballage total en un seul attenant, et comportera l'incription suivante: "contient des OGM " en rouge sur fond vert

Article 15 pour les produits ne pouvant pas être étiquetés car trop petits, le magasin doit placer un indicatif sur la face visible de la boîte, de dimensions suivante: 6cm sur 4cm au minimum

Article 16 Tout produit contrevenant sera immédiatement retiré des rayons jusqu'à mise en ordre de sa situation.

Article 17 La société poductrices de produits ne respectant pas l'indication "contient des OGM " infliger une amende correspondant 3000 plz multiplié le jour de présence sur les rayons sans l'indication " contient des OGM "

partie IV - subeventions de l'agriculture

Article 18 Les subventions à l'agriculture ne sont plus accordées selon la quantité produite mais selon la quantité produite rapportée à la surface d'exploitation agricole, et ce indépendament pour chaque production agricole

Article 19 le précédent article n'est pas valable pour l'agriculture biologique ou les quantité produite au hectares n'est pas la même que pour l'agriculture tradionnel

Article 20 Seuls seront concernés par les subventions à l'agriculture les produits destinés à l'alimentation humaine et / ou animale.

Article 21 un plafond pour les subeventions devra etre fixé par le ministére

article 22 Les productions agricoles dont l'offre est inférieure à la demande verront leurs subventions augmentées jusqu'à retrouver le point d'équilibre

partie V - la chasse

Article 23 Pour qu’une espèce puisse être « chassable », son état de conversation et biologique, aura été prit en compte avant.

Article 24 Il y aura la possibilité d’instaurer des moratoires de chasse, pour les espèces vulnérables ou en voix d’extinction.

Article 25 Suspension effective de la chasse aux oiseaux d’eau durant la période migratoire et de reproduction

Article 26 Suppression de la chasse à courre.

Article 27 Suppression des lâchers de gibier de tir en période de chasse et dans les semaines précédant l’ouverture.

Article 28 Suppression de l’agrainage, à l’exception du nourrissage dissuasif strictement encadré.

Article 29 Respect des périodes de chasse, sous peine de sanction lourde.

Article 30 Entretenir le dialogue et favoriser les rapprochements entre chasseurs et protecteurs, à travers des opérations communes

Article 31 Renforcer la formation des chasseurs et des piégeurs à travers différent points :
- Mise en place de formations complémentaires sous forme de « brevets »spécifiques.
- Intervention de biologistes et de naturalistes dans la formation des piégeurs.

Article 32 Répondre aux attentes de la société à travers différent points:
- Instauration de journée ou demi-journée sans chasse le week-end dans les régions.
- Sensibilisation dans les écoles de l’équilibre de l’écosystème.

Article 32 Permettre l’existence d’une recherche indépendante à travers :
- Soutien des organismes publics de recherche.
- Création de l’Observatoire Nationale de la Faune Sauvage et de ses Habitats
Mauro Garibaldi

Re: quelques projet

Message par Mauro Garibaldi »

Alors là tu vois j'ai un problème avec le premier article. Pourquoi l'État ne pourrait pas gérer des coopératives??
Henri Bonneuil

Re: quelques projet

Message par Henri Bonneuil »

Je dit la même chose pour l'article 1.

Pour les OGM, pas besoin d'épiloguer pendant des heures...Temps que un pays étranger n'a pas prouvé pertinemment qu'il n'y à aucun danger, c'est non et c'est un non qui pour moi est non négociable.
Verrouillé

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