Frôce - Archives V2

Je pense qu'il faut que se soit nous qui proposions la légalisation du mariage homosexuel et de l'adoption d'enfants par les couples homosexuel. Donc je vais m'attacher à rédiger une petite loi, que je préparerais ici.

Balance une ébauche de ton projet si tu butes ! On peut t'aider !

On devrait faire cela progressivement...on devrait séparer les deux projets car si on tente de tout passer en bloc, cela passerat mal dans la gorge du LP et de beaucoups de membre du ML.

Je pense que l'on doit passer une loi exclusivement pour le mariage en premier.

Henri Bonneuil a écrit :On devrait faire cela progressivement...on devrait séparer les deux projets car si on tente de tout passer en bloc, cela passerat mal dans la gorge du LP et de beaucoups de membre du ML.

Je pense que l'on doit passer une loi exclusivement pour le mariage en premier.

je suis d'accord avec henri

Oui mais la multiplication des lois c'est chiant... Et puis c'est une bonne occasion de voir si les libéraux sont si libéraux que ça.
Moi je pense que ça passera.

Mauro Garibaldi a écrit :Oui mais la multiplication des lois c'est chiant... Et puis c'est une bonne occasion de voir si les libéraux sont si libéraux que ça.
Moi je pense que ça passera.

Je sais bien qu'il faut faire des compromis en politiques ! Mais là c'est une loi primordiale si l'on veut que la Frôce soit réellement une démocratie ! Soyons le premier pays d'Europe Occidentale (je compte pas la Scandinavie, ok ?) à légaliser le mariage homo !

Donc je suis Mauro dans sa démarche !

Je fais un premier jet

Loi sur les droits des homosexuels

TITRE I - LE MARIAGE HOMOSEXUEL


Article 102 :
Tout couple, quel que soit le sexe des deux conjoints, peut officialiser son union selon les règles du mariage républicain.

Article 102 :
Le mariage homosexuel apporte les mêmes droits que le mariage hétérosexuel.



TITRE II. L'HOMOPARENTALITE


Article 201 :
L'appartenance au même sexe des deux conjoints d'un couple, marié ou non, ne peut en aucun cas être un critère discriminatoire à l'adoption.

Article 202 :
L'aquisition des droits parentaux sur un enfant de son conjoint peut être accordée à toute personne en faisant la demande, avec l'accords des parents biologiques encore en vie. L'orientation sexuelle du demandeur ne peut être un facteur discriminatoire.

TITRE III. LA DISCRIMINATION

Article 301 :
T

Je vais completer dans la soirée