Frôce - Archives V2

On en parlait hier en marge du procès de du plessis.

Je trouve que les délais donner par le code pénal ne riment à rien et ne sont pas en relation avec l'espace spatio temporel du jeu. 10 ans d'inéligibilité ? Qui pense que ce jeu existera encore dans 10 ans et quand bien même, je vois mal du Plessis revenir "et au fait, je suis de nouveau éligible".

C'est pourquoi je propose que nous fassions nos Kim Jong-Il, et que nous modifions les textes de lois d'une façon tyrannique. Pour le Code Pénal nous pourrions modifier de la sorte :

Article 505. -
Une peine de prison prononcée pour une durée comprise entre 1 et 4 ans pour un majeur sera automatiquement ramenée à une durée de 1 an.
Une peine de prison prononcée pour une durée supérieure à 4 ans pour un majeur sera automatiquement transformée en perpétuité compressible avec période de sureté à définir par la cour
Une peine de prison prononcée pour une durée comprise entre 6 mois et 3 ans pour un mineur sera automatiquement ramenée à une durée de 6 mois
Une peine de prison prononcée pour une durée supérieure à 3 ans pour un mineur sera automatiquement ramenée à une durée de 28 ans


Crime de catégorie A : Peine de prison à perpétuité incompressible, perte des droits civiques à vie et confiscation de l'ensemble de la fortune du condamné.
Crime de catégorie B : Peine de prison à perpétuité compressible avec période de sureté laissée à l'appréciation de la Cour pouvant aller jusqu'à 2 ans, perte des droits civiques à vie et confiscation de l'ensemble de la fortune du condamné.
Crime de catégorie C : 1 an d'emprisonnement, perte des droits civiques à vie et confiscation de l'ensemble de la fortune du condamné
Crime de catégorie D : 6 mois d'emprisonnement, perte des droits civiques à vie et amende pouvant aller jusqu'à 90 % de la fortune du condamné
Crime de catégorie E : 4 mois d'emprisonnement, perte des droits civiques pour 4 mois, inéligibilité à vie et amende pouvant aller jusqu'à 85 % de la fortune du condamné.
Crime de catégorie F : 3 mois d'emprisonnement, perte des droits civiques pour 3 mois, inéligibilité à vie et amende pouvant aller jusqu'à 80 % de la fortune du condamné.
Crime de catégorie G : 2 mois d'emprisonnement, perte des droits civiques pour 2 mois inéligibilité à vie et amende pouvant aller jusqu'à 60 % de la fortune du condamné.

Délit de catégorie A : 1 mois d'emprisonnement, perte des droits civiques pour 1 mois, inéligibilité pour 3 mois et amende pouvant aller jusqu'à 60 % de la fortune du condamné.
Délit de catégorie B : 28 jours d'emprisonnement, perte des droits civiques pour 28 jours, inéligibilité pour 2 mois et amende pouvant aller jusqu'à 50 % de la fortune du condamné.
Délit de catégorie C : 25 jours d'emprisonnement, perte des droits civiques pour 25 jours, inéligibilité pour 1 mois et amende pouvant aller jusqu'à 45 % de la fortune du condamné
Délit de catégorie D : 23 jours d’emprisonnement, perte des droits civiques pour 23 jours, inéligibilité pour 28 jours et amende pouvant aller jusqu’à 40 % de la fortune du condamné
Délit de catégorie E : 20 jours d’emprisonnement, perte des droits civiques pour 20 jours, inéligibilité pour 25 jours et amende pouvant aller jusqu’à 35 % de la fortune du condamné
Délit de catégorie F : 18 jours d’emprisonnement, perte des droits civiques pour 18 jours, inéligibilité pour 20 jours et amende pouvant aller jusqu’à 30 % de la fortune du condamné
Délit de catégorie G : 15 jours d'emprisonnement, perte des droits civiques pour 15 jours, inéligibilité pour 20 jours et amende pouvant aller jusqu'à 30 % de la fortune personnelle du condamné

Contravention de catégorie A : Perte des droits civiques pour 12 jours, inéligibilité pour 12 jours et amende pouvant aller jusqu'à 30 % de la fortune personnelle du condamné
Contravention de catégorie B : Perte des droits civiques pour 10 jours, inéligibilité pour 10 jours et amende pouvant aller jusqu'à 27,5 % de la fortune du condamné
Contravention de catégorie C : Perte des droits civiques pour 7 jours, inéligibilité pour 7 jours et amende pouvant aller jusqu'à 25 % de la fortune du condamné
Contravention de catégorie D : Inéligibilité pour 5 jours et amende pouvant aller jusqu'à 22,5 % de la fortune du condamné
Contravention de catégorie E : Amende pouvant aller jusqu'à 20 % de la fortune du condamné


Article 706. -
Le placement sous bracelet électronique sera systématiquement accordé à toute personne condamnée à une peine égale ou inférieure à 20 jours de prison en faisant la demande sauf si la Cour estime que le risque de récidive est important.



Article 901. -
La prescription des contraventions est de 3 mois. Le point de départ est le jour où l'infraction a été commise.

Article 902. -
La prescription des délits est de 6 mois.le point de départ est le jour où le délit a été commis.

Article 903. -
La prescription des crimes est de 1 an le point de départ est le jour où le crime a été commis.


Qu'en pensez vous ?

Avec des sanctions comme ça, les juges donneront toujours le maximum.

Je pense plutôt qu'on devrait réfléchir à accélérer le temps pour certaines choses.

J'avais pensé faire une équivalence 1 mandat législatif sans dissolution = 3 ans (on peut aussi faire 2 ans).

Ainsi, promettre d'abroger un texte adopté 12 semaines plus tôt reviendrait à promettre d'abroger un texte qui a 4 ans et demi, ce qui me parait bien moins choquant, faire une réforme de l'éducation alors que la précédente date de 6 mois (donc presque 10 ans) n'aurait plus rien d'illogique et on pourrait donner de vraies dates de construction quand un projet est fait dans ce sens.

Pour les condamnations on réfléchirait donc à ce qu'on mettrait "en vrai", puis on adapterait au mandat législatif (donc 18 mois de prison = 4 semaines).

Par miracle, ces changements ne seront ni reflétés par la date ni par l'âge de nos personnages (on ne peut pas savoir à quoi ressembleront les acteurs sur nos avatars dans 15 ans).

oui donc ça revient au même, il faut s'adapter, c'est bien ce que je dis.

L'éternel pb de la "notion de temps" en Frôce, c'est pourquoi l'ancien Code pénal mentionnait des durées de peines plus en phase avec le "jeu" et non la "réalité" difficile à concilier les deux en fait...
Pas grave depuis 4 ans on pond un texte, on l'abroge on voit que ça va pas et on recommence...

Le truc qui me gène avec les textes guidés HRP c'est que le raisonnement du tribunal n'est plus réaliste. Alors que si on convertit en temps corrigé a posteriori par décision des MJ, le raisonnement reste réaliste et le texte reste adapté au RP.

Oui, on peut tenter cette approche..

Donc en gros, on garde le temps réel comme base pour nos textes, mais en application on divise par un facteur T qui sera de ??

Voilà l'application sera plus rapide pour ne pas parler de "pourquoi réformer un truc qui n''a pas encore été appliqué" ou de bâtiments qui sortent de terre en 30 secondes et pour avoir plus vite d'éventuelles conséquences, ce qui peut rendre le jeu plus pimenté.

Donc on aurait :

Temps forum = Temps réel / T

quelle valeur donne-t-on à T ?

J'ai pensé à 13 pour faire environ 1 mandat parlementaire = 2 ans comme aux Etats Unis.

Si on repart sur 3 ans, il faudrait taper sur 19.