Frôce - Archives V2

Article 3302. -
Pour créer une association, deux citoyens devront fournir un dossier auprès de la Banque de Frôce comportant :

- le nom de l'association,
- son domaine d’activité,
- un logo (facultatif),
- un capital de départ à leur libre choix (facultatif),
- une caution de départ d'un montant de 10 000 pluzins, restituée sur le compte de l’association, selon la méthode suivante :
Après 2 mois d'activité : 2 000 pluzins sont rendus auxquels s'ajoutent les intérêts. La présence d'un minimum de 20 messages dans la section publique de l'entreprise sera nécessaire pour obtenir la restitution de cette somme.
Après 4 mois d'activité : 3 000 pluzins de plus sont rendus auxquels s'ajoutent les intérêts. La présence d'un minimum de 50 messages dans la section publique de l'entreprise sera nécessaire pour obtenir la restitution de cette somme.
Après 6 mois d'activité : Les derniers 5 000 pluzins sont rendus auxquels s'ajoutent les intérêts. La présence d'un minimum de 80 messages dans la section publique de l'entreprise sera nécessaire pour obtenir la restitution de cette somme.