Frôce - Archives V2

Statut Parti Social-Démocrate

•- Les modalités d'élection du ou des chef(s) de la formation : La direction de la formation, appelée Comité Général (CG) est composée du Président, du Vice-Président et du trésorier et d'un porte parole.
Le Président est celui qui reçoit le plus de suffrage par le vote des militants au premier tour. En cas d'égalité, un second tour est organisé.
Le Vice-Président est celui qui reçoit le plus de suffrage par le vote des militants après le Président.
Le Trésorier est désigné par le duo Président-Vice-Président.
Le Porte parole est celui qui reçoit le plus de suffrage par le vote des militants au premier tour. En cas d'égalité, un second tour est organisé.

•- La durée du mandat du ou des chef(s) de la formation : Le Comité Général (CG) du parti est renouvelé tout les 4 mois.

•- Le montant d'une éventuelle cotisation obligatoire : Le PSD ne réclame aucune cotisation de la part de ses militants. Même les membres recevant une rémunération ne doivent verser aucune somme au PSD mensuellement.

•- Les modalités d'adhésion à la formation : L'adhésion se fera automatiquement après avoir verser symboliquement 0 plz au PSD et avoir approuver les présents statuts.

•- Les modalités d'acceptation ou non des citoyens secondaires : Tout citoyen secondaire est le bienvenu au sein du PSD s'il respecte les modalités d'adhésion à la formation.

•- Les modalités de révision des statuts : Les présents statuts ne peuvent être révisé qu'a la demande d'au moins un membre du CG ou à la demande de 1|3 des militants.

•- Les modalités de dissolution de la formation : La formation peut être dissoute si le CG en fait la demande à la simple majorité et ou si 3|4 des militants le décide.