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[Débat] Loi SMOG
Posté : 24 sept. 2011, 12:04
par Joseph Vossen
Loi SMOG
Préambule: Une mauvaise qualité de l’air peut nuire à l’environnement et à la santé publique. Le présent texte de loi fixe les mesures à prendre en cas de taux élevé de pollution dans l’air.
Art. 1 En cas de taux de pollution élevé et constaté par les autorités compétentes, la vitesse maximale sur les autoroutes ne pourra excéder 90km/h.
Art.2 Est défini comme SMOG, le taux élevé de particules polluantes dans l’air.
Art.3 Sera considéré comme source du SMOG:
Particules fines (PM2.5) ;
Ozone (O³) ;
Dioxyde d’azote (NO²) ;
Dioxyde de souffre (SO²) ;
Monoxyde de Carbone (CO).
Art. 4 Les autorités compétentes feront usage des indices suivants, dont les intitulés seront:
Effets des particules fines sur la qualité de l’air et sur la population ;
Effets du monoxyde de carbone sur la qualité de l’air et sur la population ;
Effets de l’ozone au sol sur la qualité de l’air et sur la population ;
Les effets du dioxyde d'azote selon l'indice de la qualité de l'air ;
Les effets du dioxyde de soufre selon l'indice de la qualité de l'air.
Art.5 Est défini comme autorité compétente, le Ministère chargé de l’Environnement.
Allez-y! Exprimez-vous!
Re: [Débat] Loi SMOG
Posté : 24 sept. 2011, 22:03
par Dimitri Fevernov
Un projet bien maigre pour l'importance de la question... Qui va mesurer les taux dans l'air ?
Comment relayer l'information ?
Qu'en est-il d'un projet de lutte contre les gaz polluants ?
Re: [Débat] Loi SMOG
Posté : 25 sept. 2011, 11:43
par Joseph Vossen
Le Comité National de Veille Ecologique, dit CNVE. Mais, je compte réformer celui-çi. C'est pour cette raison que je ne l'ai pas mis, ou du moins pas encore.
En ce qui concerne les gaz polluants, sachez que je m'en chargerai une fois que j'aurai conduit la réforme du CNVE.
Re: [Débat] Loi SMOG
Posté : 25 sept. 2011, 21:45
par Richard Cypher
Ne pensez vous pas qu'il serait plus apte de réformer avant de créer une loi utilisant cette institution? Ou dans ce cas, tout reformer dans une même loi?
Re: [Débat] Loi SMOG
Posté : 27 sept. 2011, 08:44
par Dimitri Fevernov
Richard Cypher a écrit :Ne pensez vous pas qu'il serait plus apte de réformer avant de créer une loi utilisant cette institution? Ou dans ce cas, tout reformer dans une même loi?
Très bonne remarque.
Le CNVE doit être réformé pour que cette loi SMOG soit applicable soit dans un même projet, soit dans un projet parallèle.
Re: [Débat] Loi SMOG
Posté : 29 sept. 2011, 18:47
par Joseph Vossen
Sachez que le projet de réforme est en cours de traitement. La raison pour laquelle j'ai décidé de soumettre ce texte au débat c'est pour que l'on discute du contenu, pas de l'application.
Re: [Débat] Loi SMOG
Posté : 29 sept. 2011, 19:19
par Benjamin McGregor
On va discuter du permis de conduire, mais on à pas encore de voiture.. c'est un peu con tout ca.
Re: [Débat] Loi SMOG
Posté : 29 sept. 2011, 20:46
par Joseph Vossen
Je fais ça pour gagner du temps.
Re: [Débat] Loi SMOG
Posté : 01 oct. 2011, 09:03
par Richard Cypher
La question n'est pas de gagner du temps, mais de bien faire les choses! Je rejoins donc Benjamin sur ce point! Ne précipitez pas les choses, faites les simplement dans l'ordre!
Re: [Débat] Loi SMOG
Posté : 12 oct. 2011, 11:15
par Joseph Vossen
Loi SMOG
Préambule: Une mauvaise qualité de l’air peut nuire à l’environnement et à la santé publique. Le présent texte de loi fixe les mesures à prendre en cas de taux élevé de pollution dans l’air.
Art. 1 En cas de taux de pollution élevé et constaté par les autorités compétentes, la vitesse maximale sur les autoroutes ne pourra excéder 90km/h.
Art.2 Est défini comme SMOG, le taux élevé de particules polluantes dans l’air.
Art.3 Sera considéré comme source du SMOG:
Particules fines (PM2.5) ;
Ozone (O³) ;
Dioxyde d’azote (NO²) ;
Dioxyde de souffre (SO²) ;
Monoxyde de Carbone (CO).
Art. 4 Les autorités compétentes feront usage des indices suivants, dont les intitulés seront:
Effets des particules fines sur la qualité de l’air et sur la population ;
Effets du monoxyde de carbone sur la qualité de l’air et sur la population ;
Effets de l’ozone au sol sur la qualité de l’air et sur la population ;
Les effets du dioxyde d'azote selon l'indice de la qualité de l'air ;
Les effets du dioxyde de soufre selon l'indice de la qualité de l'air.
Art.5 Est défini comme autorité compétente, le CNVE.
J'ai rajouté le CNVE parmi les autorités compétentes.
Je présenterai le texte sous sa forme actuel au conseil des ministres.