Frôce - Archives V2

Décret portant nomination du Gouvernement

Article 1er : Conformément à l'article 13 de la Constitution, le Gouvernement est ainsi constitué :

• Monsieur Jack Kusher est nommé ministre des Institutions et des Régions
• Monsieur Joseph Vossen est nommé vice-Premier ministre, ministre de l'Environnement, de l'Énergie et des Transports
• Monsieur John Estrade est nommé ministre de l'Économie, de l'Emploi et des Finances
• Monsieur Simon Vernier est nommé Garde des Sceaux, ministre de la Justice
• Monsieur Arthur Perry est nommé ministre de l'Intérieur, de la Défense et des Affaires étrangères
• Mademoiselle Vera Kalachnikova est nommée ministre de l'Éducation, de la Culture et de la Recherche
• Monsieur Sébastien Capell est nommé ministre de la Santé, du Sport et des Affaires sociales

Article 2 : Le mandat du Gouvernement et des ministres prendra fin au lendemain de l'élection législative, ou en cas de destitution du Premier ministre par la Cour Suprême ou par une motion de censure, ou après sa démission.

• Fait à Aspen,
  le 4 septembre 2011,
  par Mays Madarjeen, Président de la République
  Jack Kusher, Premier ministre