Frôce - Archives V2

Monsieur McGregor

Conformément à l'article 45 de la constitution, dans le cas où un membre de la Cour Suprême est absent de manière imprévue pour une durée supérieure à dix jours, le Président de l'Assemblée Nationale peut prononcer sa destitution.

Je souhaiterai donc attirer votre attention sur la longue absence de monsieur Roberto Dominguez. En espérant qu'un appel à candidatures sera rapidement lancé après cela pour le remplacer.

Cordialement

Christian Valmont.

Monsieur Valmont,

Je prends acte de votre demande et vous avez l'assurance que je vais engager les procédures adéquates.

Bien à vous,

B. McGregor,
Président de l'Assemblée Nationale

Monsieur McGregor

Conformément à l'article 45 de la constitution, en cas de démission d'un juge de la Cour Suprême, le Président de l'Assemblée Nationale doit désigner un remplaçant qui terminera son mandat.

Je souhaiterai donc attirer votre attention sur le fait que monsieur Daniel Bréchet a présenté au jour d'aujourd'hui sa démission du poste de juge à la Cour Suprême, et espère qu'un appel à candidatures sera rapidement lancé afin le remplacer.

Cordialement

Christian Valmont.

Monsieur Valmont,

Je prends acte de votre demande et vous avez l'assurance que je vais engager les procédures adéquates.

Bien à vous,

B. McGregor,
Président de l'Assemblée Nationale

Monsieur Estrade

Je souhaiterai attirer votre attention sur le fait que le mandat des deux juges de la Cour Suprême, Messieurs Jack Kusher et Kyoshiro Sapporo a pris fin, et espère qu'un appel à candidatures sera rapidement lancé afin d'élire deux nouveaux juges.

Cordialement

Christian Valmont.

Monsieur Valmont,

Je prends acte de votre demande et je vais engager les procédures adéquates.

Bien à vous,

B. McGregor,
Président de l'Assemblée Nationale