Frôce - Archives V2

Décret portant nomination du Gouvernement

Article 1er : Conformément à l'article 13 de la Constitution, le Gouvernement est ainsi constitué :

• Monsieur Jack Kusher est nommé ministre de la Santé
• Monsieur John Estrade est nommé ministre de l'Économie, des Finances, des Affaires sociales et du Travail
• Monsieur Vincent Valbonesi est nommé ministre de l'Intérieur, de la Défense et des Affaires étrangères
• Mademoiselle Isabella Nerio est nommée Garde des Sceaux, ministre de la Justice et des Institutions
• Monsieur Arthur de Milon est nommé ministre de l'Éducation, de l'Enseignement supérieur et de la Culture
• Monsieur Daniel Bréchet est nommé ministre de l'Environnement, de l'Énergie et des Transports
• Monsieur Sébastien Le Maud est nommé ministre de la Famille, de la Jeunesse et des Sports

Article 2 : Le mandat du Gouvernement et des ministres prendra fin au lendemain de l'élection législative, ou en cas de destitution du Premier ministre par la Cour Suprême ou par une motion de censure, ou après sa démission.

• Fait à Aspen,
  le 10 juin 2011,
  par Mays Madarjeen, Président de la République
  Jack Kusher, Premier ministre