Procès Banque de Frôce c/ M. Drouet
Posté : 13 mai 2011, 15:22
Pour le procès Drouet je propose, en tenant compte que le contrat est déjà rompu et l'homme déjà expulsé selon les dires de Kess.
- Paiement du loyer dû d'un montant de 1 000 pluzins
- Peine de dommages et intérêts d'un montant de 200 pluzins.
Qu'en pensez vous ?
- Paiement du loyer dû d'un montant de 1 000 pluzins
- Peine de dommages et intérêts d'un montant de 200 pluzins.
Qu'en pensez vous ?