L-2011-04-10 : Carte Jeunesse Culture Patrimoine
Posté : 19 avr. 2011, 22:38
Le Président de la République promulgue le texte dont la teneur suit :
Article 1 : La présente loi établit un chèque culture patrimoine émis par le Ministère chargé de la Culture à destination jeunes âgés de 16 à 25 ans.
Article 2 : Le prix de la Carte Jeunesse Culture Patrimoine est fixé 15 pluzins et possède une durée illimitée jusqu'à l'expiration de la limite supérieure d'âge visée à l'article 1 de la présente loi.
Article 3 : La Carte Jeunesse Culture Patrimoine est personnelle et ne peut être cédée, prêtée ou vendue à un tiers.
Article 4 : La Carte Jeunesse Culture Patrimoine est disponible auprès du Ministère chargé de la Culture ou localement auprès des Mairies.
Article 5 : La Carte Jeunesse Culture Patrimoine donne accès gratuitement aux monuments inscrits au Patrimoine Culturel Frôceux tels qu'établit par l'article 101 de la loi L-2011-01-13 relative au Patrimoine Culturel Frôceux.
Article 6 : Le Ministre chargé de la Culture est chargé de l'application de la présente loi.
Loi sur l'Instauration de Carte Jeunesse Culture Patrimoine
Article 1 : La présente loi établit un chèque culture patrimoine émis par le Ministère chargé de la Culture à destination jeunes âgés de 16 à 25 ans.
Article 2 : Le prix de la Carte Jeunesse Culture Patrimoine est fixé 15 pluzins et possède une durée illimitée jusqu'à l'expiration de la limite supérieure d'âge visée à l'article 1 de la présente loi.
Article 3 : La Carte Jeunesse Culture Patrimoine est personnelle et ne peut être cédée, prêtée ou vendue à un tiers.
Article 4 : La Carte Jeunesse Culture Patrimoine est disponible auprès du Ministère chargé de la Culture ou localement auprès des Mairies.
Article 5 : La Carte Jeunesse Culture Patrimoine donne accès gratuitement aux monuments inscrits au Patrimoine Culturel Frôceux tels qu'établit par l'article 101 de la loi L-2011-01-13 relative au Patrimoine Culturel Frôceux.
Article 6 : Le Ministre chargé de la Culture est chargé de l'application de la présente loi.
Fait à Aspen, le 19 avril 2011
Kyoshiro Sapporo, Ministre de la Culture, de la Jeunesse et des Sports
Asuka Finacci, Président de la République
Morgane Adelie, Premier ministre
Kyoshiro Sapporo, Ministre de la Culture, de la Jeunesse et des Sports
Asuka Finacci, Président de la République
Morgane Adelie, Premier ministre