D-2011-02-24 : Nomination du Gouvernement

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Asuka Finacci
Président de la Cour Suprême
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D-2011-02-24 : Nomination du Gouvernement

Message par Asuka Finacci »

Le Président de la République promulgue le texte dont la teneur suit :

Décret portant nomination du Gouvernement


Article 1er : Conformément à l'article 15 de la Constitution, le Gouvernement est ainsi constitué :

* Monsieur Charles de la Tour est nommé Ministre d'Etat, Ministre de l'Education Nationale, de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche
* Monsieur Yevgueni Makhno est nommé Ministre d'Etat, Ministre de l'Economie, des Finances et de l'Emploi
* Monsieur Henri Quineault est nommé Garde des Sceaux, Ministre de la Justice et des Institutions
* Mademoiselle Zélie Saint Déodat est nommée Ministre de l'Intérieur et de la Défense
* Mademoiselle Morgane Adelie est nommée Ministre de la Culture, des Sports et de la Jeunesse.
* Monsieur Mauro Garibaldi est nommé Ministre de l'Environnement, de l'Énergie et des Transports.
* Monsieur Noah Gayet est nommé Ministre de la Santé, de la Famille et des Affaires Sociales.
* Monsieur Arthur Perry est nommé Ministre des Affaires Étrangères

Article 2 : Le mandat du Gouvernement et des Ministres prendra fin au lendemain de l'élection législative, ou en cas de destitution du Premier Ministre par la Cour Suprême ou par une motion de censure, ou après sa démission, ou encore après décision du Président de la République, conformément aux articles 16 et 28 de la Constitution.

Fait à Aspen,
le 26 février 2011,
par Asuka Finacci, Président de la République
Arthur Perry, Premier ministre
Asuka Finacci AsatoPrésident de la Cour SuprêmeAncien Président de la RépubliqueAncien Premier ministre
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