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Enregistrement des groupes parlementaires

Posté : 17 févr. 2011, 08:11
par Louis-Damien Lacroix de Beaufoy
C'est ici que les Représentants Parlementaires peuvent demander à créer un Groupe Parlementaire.

Pour rappel, la Constitution précise :
Article 36. - 2 représentants parlementaires au minimum peuvent se regrouper en groupe parlementaire.
Merci de faire votre demande à la suite en remplissant ce formulaire :
Nom du Groupe Parlementaire :
Nom et prénom du Représentant Parlementaire :
Etiquette :
Nom des Représentants Parlementaires (ils doivent obligatoirement confirmer à la suite) :
GROUPES PARLEMENTAIRES ACTUELS :
  • Groupe Parlementaire Libéral (étiqueté MLD) : Chace Gyllenhaal, Charles de la Tour, Louis-Damien Lacroix de Beaufoy.

Re: Enregistrement des groupes parlementaires

Posté : 17 févr. 2011, 14:38
par Chace Gyllenhaal
Nom du Groupe Parlementaire : Groupe Parlementaire Libéral
Nom et prénom du Représentant Parlementaire : GYLLENHAAL Chace
Etiquette : Mouvement Libéral Démocrate (MLD)
Nom du second Représentant Parlementaire (il doit obligatoirement confirmer à la suite) : LACROIX DE BEAUFOY Louis-Damien

Re: Enregistrement des groupes parlementaires

Posté : 17 févr. 2011, 21:12
par Louis-Damien Lacroix de Beaufoy
Je me suis rendu compte d'une erreur dans le formulaire, un oubli pour être précis :
Nom du Groupe Parlementaire :
Nom et prénom du Représentant Parlementaire :
Etiquette :
Nom des Représentants Parlementaires (ils doivent obligatoirement confirmer à la suite) :
Je vous demanderais Monsieur Gyllenhaal de modifier votre demande en conséquence. Navré pour la gêne occasionnée.

Re: Enregistrement des groupes parlementaires

Posté : 17 févr. 2011, 21:13
par Chace Gyllenhaal
Nom du Groupe Parlementaire : Groupe Parlementaire Libéral
Nom et prénom du Représentant Parlementaire : GYLLENHAAL Chace
Etiquette : Mouvement Libéral Démocrate (MLD)
Nom des Représentants Parlementaires (ils doivent obligatoirement confirmer à la suite) : LACROIX DE BEAUFOY Louis-Damien, DE LA TOUR Charles.

Re: Enregistrement des groupes parlementaires

Posté : 17 févr. 2011, 21:32
par Louis-Damien Lacroix de Beaufoy
Le Groupe Parlementaire répond aux conditions légales, il est donc enregistré.

Re: Enregistrement des groupes parlementaires

Posté : 22 févr. 2011, 12:09
par Charles de la Tour
Je vous rappele que vous pouvez déposer le nom de votre groupe parlementaire ainsi que le nom des membres de ce groupe parlementaire. Ils seront utiles lors de la remise en place des sessions de questions au gouvernement, remise en place qui aura lieu pendant la législature