D-2011-02-14 : Nomination du Gouvernement

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Asuka Finacci
Président de la Cour Suprême
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D-2011-02-14 : Nomination du Gouvernement

Message par Asuka Finacci »

Le Président de la République promulgue le texte dont la teneur suit :

Décret portant nomination du Gouvernement


Article 1er : Conformément à l'article 15 de la Constitution, le Gouvernement est ainsi constitué :

* Monsieur Mauro Garibaldi est nommé Ministre de l'Éducation Nationale, de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche.
* Mademoiselle Zélie Saint Déodat est nommée Ministre de l'Intérieur
* Mademoiselle Morgane Adelie est nommé Ministre de la Santé, de la Culture et des Sports
* Monsieur Niels Vanschoobeek est nommé Ministre de l'Environnement, de l'Énergie et des Transports.
* Monsieur Arthur Perry est nommé Ministre de l'Économie, des Finances, des Affaires Sociales et de l'Emploi.
* Mademoiselle Natalia Fevernova est nommée Garde des Sceaux, Ministre des Affaires Étrangères, Juridiques et Institutionnelles.
* Monsieur Yevgueni Makhno est nommé ministre de la Défense


Article 2 : Le mandat du Gouvernement et des Ministres prendra fin au lendemain de l'élection législative, ou en cas de destitution du Premier Ministre par la Cour Suprême ou par une motion de censure, ou après sa démission, ou encore après décision du Président de la République, conformément aux articles 16 et 28 de la Constitution.


Fait à Aspen,
le 11 février 2011,
par Asuka Finacci, Président de la République
Yevgueni Makhno, Premier ministre
Asuka Finacci AsatoPrésident de la Cour SuprêmeAncien Président de la RépubliqueAncien Premier ministre
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