Bureaux de vote : règlement de l'Assemblée Nationale

[Stefano Peruzzi]

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Tutoriel demochoice : Mis à jour le 10 juillet 2010

Ce topic sera utilisé :

- Pour les brèves AFP sur le déroulement du vote
- Pour les scénarisations de vote
- Pour signaler un problème technique

Début du vote : 8 Janvier - 20 h 30
Fin du vote : 9 Janvier - 20 h 30

DE 07-12-2010 portant à convocation d'un référendum d'initiative populaire

Vu la Constitution et plus particulièrement son article 80,
Vu la demande déposée par Mme Asuka Finacci,
Vu les sollicitations déposées par Mlle Hélène Le Menn, MM. Matiou Callet, Chace Gyllenhaal, Louis Lacroix, Yevgueni Makhno, Tom Massaroni, Juan Torres et Charles de la Tour,

La Cour Suprême décide :

Un référendum sera organisé avec la question suivante "Approuvez-vous la proposition de Loi Organique portant à modification du règlement de l'Assemblée Nationale ?"

Conformément au titre XII de la Constitution

Titre XII - De l'initiative Populaire

Article 77. - Tout citoyen, membre du forum, non privé de ses droits civiques, a le droit d'utiliser la procédure du référendum d'initiative populaire au niveau national ou régional. Ce dispositif est exclusivement HRP. En aucun cas le Comité de Scénarisation ou toute autre institution ne saurait scénariser un référendum d'initiative populaire.

Article 78. - Le demandeur devra rédiger sa question de toute nature (proposition de loi, interpellation, pétition, traité...) et devra motiver sa démarche. Ces éléments d'ordre qualitatif n'ont aucune incidence sur la recevabilité de la demande référendaire. Le demandeur peut retirer sa demande à tout moment.

Article 79. - La proposition de référendum d'initiative populaire est transmise au Président de la cour suprême qui devra statuer sur la cohérence du texte notemment sa conformité avec la constitution. Aucune initiative visant à remettre en cause le régime démocratique et le caractère républicain de notre pays ne saurait être retenue. La Cour Suprême peut également être amenée, en collaboration avec le demandeur, à préciser les éléments portant éventuellement à confusion, tant dans la question que dans les textes associés.

Article 80. - L'ensemble des citoyens soutenant ce texte sont invités à se manifester dans le bureau de la Cour Suprême dans un topic dédié, en indiquant "Oui, je sollicite un référendum sur cette question". Si la demande obtient le soutien de 1/4 des électeurs, la Cour Suprême est tenue d'organiser un référendum dans un délai de 21 jours. Le Président de la République dispose toujours de la possibilité de proposer, volontairement, un référendum sur cette question, mettant fin a la procédure d'initiative populaire.

Article 81. - Le résultat du référendum organisé par les pouvoirs publics fait foi devant nos institutions et devant le peuple frôceux. Le référendum est universel direct et à majorité absolue.

Article 82. - Les pouvoirs publics, notamment l'Assemblée Nationale peuvent déposer un recours si elles estiment la question contraire à la constitution, aux droits fondamentaux, ou a la charte xooit.

Etant donné qu'il ne m'apparait pas tolérable que le peuple frôceux soit représenté par des absents,
Etant donné qu'une telle question se doit d'être posée au peuple en raison des intérêts partisans de certaines personnes,
Etant donné que la Constitution offre ce droit au peuple frôceux,

Moi, Asuka Finacci, en qualité de citoyenne de la République Frôceuse, solicite un référendum d'initiative populaire sur la question suivante : "Approuvez-vous la proposition de Loi Organique portant modification du règlement de l'Assemblée Nationale ?" dont la teneur suit :

Proposition de Loi Organique portant modification de la LO-2010-10-22 sur le règlement de l'Assemblée Nationale:

Article Unique : Le titre III est abrogé et réécrit comme suit :

Rappel de l'ancien texte :

Article 301 Du fait de leur statut de représentant du peuple Frôceux, les députés ont un devoir de présence et d'activité au sein de l'Assemblée Nationale. Ainsi, un député n'ayant pas voté et/ou participé au débats parlementaires pendant une durée continue de 14 jours, pourra être démis de ses fonctions par le président de l'Assemblée Nationale, si la présidence de l'Assemblée n'en a pas été informée préalablement. Le député sera alors remplacé, par la personne suivant son nom sur les listes présentées lors des dernières élections législatives. S'il n'y a plus personne sur ladite liste la tête de liste du parti pourra nommer en remplacement un citoyen éligible à la fonction de représentant parlementaire.

Article 302 Tout représentant parlementaire désirant quitter ses fonctions doit présenter sa démission, par écrit, dans le bureau du Président de l'Assemblée Nationale. Le député sera alors remplacé par la personne suivant son nom sur les listes présentées lors des dernières élections législatives. S'il n'y a plus personne sur ladite liste la tête de liste du parti pourra nommer en remplacement un citoyen éligible à la fonction de représentant parlementaire.

Article 303 Les représentants parlementaires, en cas d'absence temporaire peuvent céder temporairement leur place à un autre citoyen éligible à la fonction de représentant parlementaire. Au cas où il aurait omis de le faire la tête de liste du parti pourra le faire à sa place.

Nouveau texte :

Article 301 : Tout représentant parlementaire absent du forum de façon imprévue pour une durée supérieure à 8 jours pourra être destitué par le Président de l'Assemblée Nationale de façon spontanée ou sur demande d'un citoyen, si le Président de l'Assemblée Nationale refuse de prononcer la destitution suite à une demande citoyenne alors que l'absence est dûment constatée dans un délai de 96 heures, il pourra être destitué de son poste par décision de la Cour Suprême, prise à la majorité simple.

Article 302 : Du fait de leur statut de représentant du peuple Frôceux, les représentants parlementaires ont un devoir de présence et d'activité au sein de l'Assemblée Nationale. Ainsi, un représentant parlementaire ayant manqué plus de 70 % des votes tenus durant une période de deux semaines alors qu'il était en poste et n'ayant pas prévenu de son absence en zone publique, pourra être démis de ses fonctions par le président de l'Assemblée Nationale de façon spontanée ou sur demande d'un citoyen, si le Président de l'Assemblée Nationale refuse de prononcer la destitution suite à une demande citoyenne alors que l'absence est dûment constatée dans un délai de 96 heures, il pourra être destitué de son poste par décision de la Cour Suprême, prise à la majorité simple.

Article 303 : Un représentant parlementaire destitué sera remplacé par la personne suivant son nom sur les listes présentées lors des dernières élections législatives, à condition qu'elle soit éligible à la charge de représentant parlementaire. S'il n'y a plus de citoyen éligible sur ladite liste la tête de liste de la liste concernée ou à défaut le membre actif le mieux placé sur la liste en question pourra nommer en remplacement un citoyen éligible à la fonction de représentant parlementaire.

Article 304 : Tout représentant parlementaire désirant quitter ses fonctions doit présenter sa démission, par écrit, dans le bureau du Président de l'Assemblée Nationale. Le député sera alors remplacé par la personne suivant son nom sur les listes présentées lors des dernières élections législatives, à condition qu'elle soit éligible à la fonction de représentant parlementaire. S'il n'y a plus de citoyen éligible sur ladite liste la tête de liste de la liste concernée ou à défaut le membre actif le mieux placé sur la liste en question pourra nommer en remplacement un citoyen éligible à la fonction de représentant parlementaire.

Article 305 : Les représentants parlementaires, en cas d'absence temporaire peuvent céder temporairement leur place à un autre citoyen, à condition que celi-ci ne soit pas sous le coup d'une sanction d'inéligibilité ou de privation de droits civiques.

Article 306 : Dans le cadre d'un remplacement définitif, chaque membre de la liste qui était moins bien placé que le démissionnaire ou le destituté remonte d'un rang et reprend le nombre de députés destiné à sa nouvelle place.

Ce référendum se tiendra aux dates suivantes :

Du 3 au 7 janvier : Campagne officielle
Du 8 janvier 20 h 30 au 9 janvier 20 h 30 : Vote

Fait le 30 décembre 2010 à Aspen.
Pour la Cour Suprême,
Mr Stefano Peruzzi, Président de la Cour Suprême
Mlle Isabella Nerio, Juge à la Cour Suprême
Mr Christian Valmont, Juge à la Cour Suprême

[Matiou Callet]

Et enfin, Matiou pu sortir de l'isoloir et de la dernière salle de l'école primaire. Matiou prit la parole :

Je n'ai aucune autre déclaration à prononcer que la parole est au peuple maintenant et pour les semaines à venir. Je crois que dès à présent nous devons nous concentrer pour, enfin, offrir aux frôceux une campagne présidentielle de qualité afin qu'ils puissent trancher. Merci de votre écoute.

[Mauro Garibaldi]

C'est aux alentours de 21h que Mauro Garibaldi se déplaça pour voter dans son bureau de vote d'Orgues les Bains. Au passage il glissa un petit mot aux journalistes présents.

"Ce vote est très important pour moi. Tout d'abord c'est la première fois que je vote depuis mon retour en Frôce, et ça me fait forcément quelque chose. Ensuite je suis très attaché au règlement de l'assemblée nationale, ayant été député. Je suis donc attentif à ses éventuelles modifications. Merci"

[Chace Gyllenhaal]

Chace avait quitté les locaux du Mouvement Libéral Démocrate d'Aspen en fin d'après-midi pour se rendre à son bureau de vote, situé à Orgues-les-bains dans le Massif des Prigors.

Il était aux environs de 22 heures quand un Range Rover noir se gara à proximité du bureau de vote numéro 1 au centre ville d'Orgues-les-bains. Tandis que Chace et sa femme, Faith, sortaient du véhicule, une dizaine de journalistes se ruèrent sur eux.

Poussez-vous, Messieurs ! Lâcha Chace.

Les journalistes étant écartés par un garde du corps - un véritable colosses faisant 1m90 - le couple Gyllenhaal réussit à se frayer un chemin jusqu'à l'entrée de la salle.

Dans le bureau de vote, l'ambiance était plus calme. Chace avait même le droit à des sourires, des embrassades, des serrages de mains ainsi que des encouragements de la part de certaines personnes venues remplir leur devoir civique. Chace se prêta au jeu, assez amusé. Les sympathisants libéraux s'étaient donné rendez-vous sachant où Chace et sa femme se rendraient pour voter.

Quelques minutes plus tard, les deux tourtereaux se dirigèrent vers le bureau de vote et présentèrent leurs cartes électorales et leurs pièces d'identité. Ils prirent ensuite les différents bulletins de vote puis entrèrent dans un isoloir.

Après quelques bonnes minutes, le couple en ressortit et se dirigea vers l'urne pour y glisser leur enveloppe.

A voté !

Leur devoir accompli, le couple Gyllenhaal saluèrent chaleureusement une dernière fois la foule qui se tenait à l'extérieur du bureau de vote avant de quitter le bâtiment par l'arrière.
Les journalistes, pris au dépourvu, ne purent interroger Chace comme ils l'auraient probablement souhaité.

La voiture les attendaient, chauffeur au volant, direction leur maison de campagne en Provença pour passer la journée de dimanche en famille.

[Juan Torres]

Juan arriva en fin de soirée dans le bureau de vote de sa commune d'Orgues les Bains. Après un choix rapide, il dit le célèbre :
A voté.

[Sam Meade]

A voté.

[Alois Evrhart]

a voté

[Ciaran McKenna]

A voté

[Humbert de Valladières]

A voté.

[Isabella Nerio]

a voté