Projet : Services Spéciaux de Sécurité
Posté : 23 déc. 2010, 12:54
Sur demande du Président de la République et du Premier Ministre, le texte suivant à été rédigé.
Il comprend l'organisation des services spéciaux de sécurité en Frôce, notamment celle du Chef d'état, du Premier Ministre, et des différents politiques frôceux et étrangers.
Il comprend l'organisation des services spéciaux de sécurité en Frôce, notamment celle du Chef d'état, du Premier Ministre, et des différents politiques frôceux et étrangers.
Titre I : Services Spéciaux de SécuritéArt 101 : Les Services Spéciaux de Sécurité, sont des services de la Police nationale frôceuse chargés d’assurer en permanence la sécurité du Président de la République, des différents dirigeants, et des Personnalités étrangères.
Art 102 : Les Services Spéciaux de Sécurité comprennent :
• Le Service de Sécurité Présidentiel (SSP)
• Le Service de Sécurité des Hautes Personnalités (SSHP)
Art 103 : Les services Spéciaux de sécurité sont dirigés par un «Directeur Général» nommé par le président de la République après proposition du Ministre de l’Intérieur.
Art 104 : Les services Spéciaux de Sécurité effectuent leurs missions sous l’autorité du Ministre de l’Intérieur.
Titre II : Service de Sécurité Présidentiel (SSP)Art 201 : Le Service de Sécurité Présidentiel est une unité de la police nationale frôceuse dépendant des Services Spéciaux de Sécurité.
Art 202 : Le service de Sécurité Présidentiel comprend 55 agents recrutés sur concours interne, après cinq années de service minimum au sein de la Police nationale, et, après une période de formation intensive.
Art 203 : les missions du Service de Sécurité Présidentiel sont :
• Assurer la protection personnelle et immédiate du président de la République frôceuse, de sa famille, ainsi que de leurs résidences officielles.
• Mettre en œuvre l'ensemble des mesures nécessaires à l'organisation matérielle et à la sécurité des déplacements des personnes citées ci-dessus.
Titre III : Le Service de Sécurité des Hautes Personnalités (SSHP)Art 301 : Le Service de Sécurité des hautes personnalités est une unité de la police nationale frôceuse dépendant des Services Spéciaux de Sécurité.
Art 302 : Le service comprend 750 agents recrutés sur concours interne, après cinq années de service minimum au sein de la Police nationale, et, après une période de formation intensive.
Art 303 : Les missions du Service de sécurité des hautes personnalités sont :
• Assurer la protection rapprochée et l'accompagnement de sécurité au profit des dirigeants de la République frôceuse (Premier Ministre et membres du Gouvernement), et de ses hôtes étrangers.
• Mettre en œuvre l'ensemble des mesures nécessaires à l'organisation matérielle et à la sécurité des visites officielles en Frôce
et à l'étranger.
