Frôce - Archives V2

Article 1er : Conformément à l'article 15 de la Constitution, le Gouvernement est ainsi constitué :

• Monsieur Vincent Valbonesi est nommé Ministre de l'Economie, des Finances, des Affaires Sociales et de l'Emploi,
• Monsieur Sébastien Le Maud est nommé Ministre de l'Intérieur et de la Défense,
• Monsieur Mays Madarjeen est nommé Garde des Sceaux, Ministre de la Justice, des Libertés, des Institutions,
• Monsieur John Wilson est nommé Ministre de la Santé, des Sports et de la Recherche,
• Monsieur Sylvain Kelmann est nommée Ministre de l'Education Nationale, de la Culture et de l'Enseignement Supérieur,
• Monsieur John Estrade est nommé Secrétaire d'Etat, auprès du Premier Ministre, chargé des Régions et de la Ruralité,
• Monsieur Pierre-André Pensée est nommé Secrétaire d'Etat, auprès du Premier Ministre et du Président de la République, chargé des Affaires Etrangères.

Article 2 : Le mandat du Gouvernement et des Ministres prendra fin au lendemain de l'élection législative, ou en cas de destitution du Premier Ministre par la Cour Suprême ou par une motion de censure, ou après sa démission, ou encore après décision du Président de la République, conformément aux articles 16 et 28 de la Constitution.

Fait à Aspen,
le 14 décembre 2010,
par Sébastien Capell, Premier Ministre, en charge du Développement Durable, de l'Energie et des Transports
Louis-Damien Lacroix de Beaufoy, Président de la République.