Frôce - Archives V2

Cette médiation fait suite à la plainte déposée par Sébastien Capell par l'intermédiaire de son avocat Maître Le Maud le 22/09/2010 en application de l'article 411-2 du Code Pénal pour "Propos à caractère diffamatoire".

J'appelle Maître Le Maud à bien vouloir exprimer les souhaits de son client en vue d'une éventuelle médiation.


RAPPEL :
Seront jugés indésirables, dans ce sous-forum, les messages qui ne seront pas écrits par le plaignant, l'accusé ou leurs représentant(s) et/ou avocat(s) (désignés par le client). Ces messages indésirables seront effacés.Merci de votre compréhension.

Gian accueillit ses visiteurs

- Entrez Messieurs, comme je vois que Monsieur Capell se fait accompagner par Maître Le Maud "frère" je suppose qu'il est d'accord ? Après tout vous faites partie du même Cabinet..

Bien, dans ce cas, je vous informe que j'ai pris connaissance de votre dossier, nous sommes en phase de médiation donc j'aimerais simplement savoir ce que vous demandez comme base de négociation en vue d'un accord amiable ?

Gian regarda ses interlocuteurs et attendit la réponse

J'en ai parlé plusieurs fois avec Maître Le Maud. Il est hors de question que j'accepte un accord à l'amiable. Je veux un procès et que l'on me rende mon honneur. Ces accusations m'ont fait passer pour un dépravé.

Bien, Monsieur Capell devant votre détermination la phase de médiation par le fait va s'achever, puisque vous ne voulez pas entendre parler d'accord amiable. Je vais donc lancer l'instruction.

Je vous tiens au courant.

Au revoir Messieurs, vous recevrez une convocation pour l'instruction.

Gian Carlo appela sa secrétaire..

- Lisa s'il vous plait vous allez envoyer un courrier à Maître Le Maud copie Monsieur Capell pour l'inviter à passer dans mon bureau dans les meilleurs délais afin que j'instruise le dossier concernant son client. Vous l'aviserez qu'il contacte au préalable son client afin de chiffrer les éventuels dommages et intérêts auxquels il prétend à titre de partie civile. Merci

Gian était agacé.. si même le demandeur ne répondait pas à sa convocation il allait finir par classer le dossier...