Frôce - Archives V2

Le mandat des Juges à prit fin, la Cour de Justice doit donc se renouveller. Un appel à candidature est ouvert jusqu'au Jeudi 11 novembre 20h.

Je Rappel que les candidats doivent avoir un Casier judiciare Vierge (article 2103) et ne pas être à ces fonctions:

Art 2104 : Les postes à la Cour de Justice sont incompatibles avec les fonctions de Président de la République, Membre de la Cour Suprême à l'exception des membres de droit, Premier Ministre, Président de l’Assemblée Nationale, Garde des Sceaux et Procureur de la République.

Candidats/es actuel:

-Hélène Le Menn
-Christian Valmont

Je me présente à nouveau pour prolonger mon mandat !

Je rappel ce sujet, il est impératif au fonctionnement du système judiciaire qu'un second candidat se présente.

Placé en annonce globale

Je rappelle que les PNJ sont désormais éligibles à cette fonction.

N'ayant plus aucune attache, je souhaiterai déposer ma candidature.
même si je dois travailler avec Hélène ^^

Je rappelle au Président de la Cour de Justice que sa décision est attendue.

Pardon...


Le Dépot est clos.

Mademoiselle Le Menn Hélène et Monsieur Valmont Christian sont nommés juges de la Cour de Justice.