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Re: Absences - Démission - Transfert de deputé
Posté : 13 mars 2011, 20:56
par Humbert de Valladières
Je démissionne de mes fonctions de Représentant Parlementaire.
Je charge la tête de liste PRF de désigner mon successeur.
Re: Absences - Démission - Transfert de deputé
Posté : 15 mars 2011, 12:03
par Charles de la Tour
Votre démission a été prise en compte. Cependant, la tête de liste PRF n'aura pas à désigner votre successeur puisqu'un nom vous succédez sur la dite liste. Monsieur Sébastien Capell devient donc représentant parlementaire à compter de la prochaine session
Re: Absences - Démission - Transfert de deputé
Posté : 25 mars 2011, 09:11
par Charles de la Tour
Niels Vanschoonbeek (UGR, 28 sièges) n'ayant pas participé au débat ait démis de ses fonctions, en vertu de l'article 301 du règlement de l'assemblée nationale. Mademoiselle Saint Deodat est chargée de nommer un successeur avant le début de la 5e session de vote
Re: Absences - Démission - Transfert de deputé
Posté : 29 mars 2011, 19:17
par Zélie Saint-Déodat
Je nomme Youri Adam's sur la liste.
Re: Absences - Démission - Transfert de deputé
Posté : 30 mars 2011, 09:43
par Charles de la Tour
Décision prise en compte. La session débutera donc en début d'après midi
Re: Absences - Démission - Transfert de deputé
Posté : 09 mai 2011, 20:43
par Sébastien Capell
Suite à l'élection de Mays Madarjeen à la Présidence de la République et à la nomination de Vincent Valbonesi au poste de Premier ministre la liste PRF est la suivante :
Sébastien Capell : 48 députés
Arthur de Milon : 29 députés
Jack Kusher : 19 députés
Re: Absences - Démission - Transfert de deputé
Posté : 16 mai 2011, 21:08
par Vincent Valbonesi
Article 32
Deux représentants parlementaires au minimum peuvent se regrouper en groupe parlementaire.
Chaque représentant doit annoncer son vote avec le nombre de députés qu'il représente, il est autorisé de diviser les voix des députés placés sous le contrôle de chaque représentant, nulle action ne pourra être engagée contre un représentant en raison de la teneur de son vote.
Les représentants parlementaires, en cas d'absence temporaire peuvent céder temporairement leur place à un autre citoyen éligible à la fonction de représentant parlementaire.
La vacance d'un ou plusieurs sièges de représentants parlementaires n'est pas susceptible d'interrompre l'activité de l'Assemblée Nationale.
Le représentant parlementaire touché par une règle de non-cumul des mandats se voit privé de ses fonctions parlementaires le temps de son indisponibilité, et son siège est attribué à la personne suivante sur la liste des élections législatives. Il peut demander à récupérer son siège en l'état dès lors que cela lui est à nouveau possible.
Monsieur le Président de l'Assemblée Nationale,
Suite à ma démission du poste de Premier ministre, je souhaite reprendre le poste de Représentant parlementaire (48 députés) qui était le miens avant ma nomination à ce poste, comme la Constitution m'en donne le droit. Je vous remercie.
Cordialement,
Vincent Valbonesi.
Re: Absences - Démission - Transfert de deputé
Posté : 17 mai 2011, 16:47
par Kyoshiro Sapporo
Suite à la mort de Lorenzo Muzzarelli et en tant que toujours Président de la Ligue Patriotique, je demande à récupérer le siège vacant de Représentant Parlementaire.
Re: Absences - Démission - Transfert de deputé
Posté : 18 mai 2011, 23:07
par Sébastien Capell
M. Valbonesi, vous récupérez votre siège de Représentant Parlementaire.
Ce qui donne pour la liste PRF :
- Valbonesi (48 députés)
- Capell (29 députés)
- de Milon (19 députés)
M. Sapporo, je vous donne immédiatement les accès à l'AN.
Re: Absences - Démission - Transfert de deputé
Posté : 19 mai 2011, 00:04
par Kyoshiro Sapporo
Merci mon petit Capell.