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Re: Questions diverses
Posté : 07 mai 2012, 22:38
par Kyoshiro Sapporo
Moi aussi.
Re: Questions diverses
Posté : 14 juin 2012, 18:34
par George Montgomery
DE 07-06-2012 Portant enregistrement de la démission du Président de la République, M. Laurent de Montredon
Vu la Constitution,
Vu la démission déposée ce jour par le Président de la République, M. Laurent de Montredon,
La Cour Suprême enregistre la démission du Président de la République, M. Laurent de Montredon.
La Cour Suprême décide :
Conformément à l’article 11 de la Constitution, le Vice-Président de la République, M. Joseph Vossen est nommé Président de la République jusqu’au terme du mandat, c'est à dire le mardi 10 juillet 2012 à minuit.
Fait à Aspen, le 14 juin 2012.
Par,
M. George Montgomery, Président de la Cour Suprême
Mlle Natalia Fevernova, Juge à la Cour Suprême
M. Marc Rives, Juge à la Cour Suprême
M. Kyoshiro Sapporo, Juge à la Cour Suprême
Cela vous convient ?
Re: Questions diverses
Posté : 14 juin 2012, 18:54
par Marc Rives
Cela me convient, peut être faudrait il rappeler la date à laquelle le mandat prend fin (Le mandat de Montredon a débuté le 1er Mai pour dix semaines ce qui fait le 9 ou 10 Juillet il me semble).
Re: Questions diverses
Posté : 14 juin 2012, 22:01
par George Montgomery
La fin du mandat est pour le 10 juillet effectivement, c'est le dernier jour de mandat.
Re: Questions diverses
Posté : 15 juin 2012, 14:49
par George Montgomery
Je viens de me rendre compte que le nouveau Code électoral n’est même pas en débat à l’AN. Il faut une ordonnance rapide. Sinon le dépôt des candidatures ne sera pas à jour.
Re: Questions diverses
Posté : 15 juin 2012, 14:54
par Asuka Finacci
Vu l'activité du Gouvernement, l'AND devrait passer en force.
Re: Questions diverses
Posté : 15 juin 2012, 16:22
par Isabella Nerio
Asuka Finacci a écrit :Vu l'activité du Gouvernement, l'AND devrait passer en force.
?
Re: Questions diverses
Posté : 15 juin 2012, 16:40
par George Montgomery
On ne peut pas demander plutôt une ordonnance de la part de Joseph en lui soumettant le texte que tu as fait ?
Re: Questions diverses
Posté : 15 juin 2012, 22:09
par George Montgomery
Bon le dépôt des candidatures doit être ouvert demain, on choisit quelle option ? Passage en force de l'AND ? Ordonnance ?
Re: Questions diverses
Posté : 15 juin 2012, 22:11
par Isabella Nerio
Bon en fait vous voulez que j'inclus dans l'AND un Code qui n'a pas été voté ?
On peut toujours le justifier dans l'intérêt supérieur du jeu en tant que MJ, dites le moi rapidement.