Questions diverses

[Kyoshiro Sapporo]

Moi aussi.

[George Montgomery]

DE 07-06-2012 Portant enregistrement de la démission du Président de la République, M. Laurent de Montredon

Vu la Constitution,
Vu la démission déposée ce jour par le Président de la République, M. Laurent de Montredon,

La Cour Suprême enregistre la démission du Président de la République, M. Laurent de Montredon.

La Cour Suprême décide :

Conformément à l’article 11 de la Constitution, le Vice-Président de la République, M. Joseph Vossen est nommé Président de la République jusqu’au terme du mandat, c'est à dire le mardi 10 juillet 2012 à minuit.

Fait à Aspen, le 14 juin 2012.

Par,
M. George Montgomery, Président de la Cour Suprême
Mlle Natalia Fevernova, Juge à la Cour Suprême
M. Marc Rives, Juge à la Cour Suprême
M. Kyoshiro Sapporo, Juge à la Cour Suprême

Cela vous convient ?

[Marc Rives]

Cela me convient, peut être faudrait il rappeler la date à laquelle le mandat prend fin (Le mandat de Montredon a débuté le 1er Mai pour dix semaines ce qui fait le 9 ou 10 Juillet il me semble).

[George Montgomery]

La fin du mandat est pour le 10 juillet effectivement, c'est le dernier jour de mandat.

[George Montgomery]

Je viens de me rendre compte que le nouveau Code électoral n’est même pas en débat à l’AN. Il faut une ordonnance rapide. Sinon le dépôt des candidatures ne sera pas à jour.

[Asuka Finacci]

Vu l'activité du Gouvernement, l'AND devrait passer en force.

[Isabella Nerio]

Vu l'activité du Gouvernement, l'AND devrait passer en force.

?

[George Montgomery]

On ne peut pas demander plutôt une ordonnance de la part de Joseph en lui soumettant le texte que tu as fait ?

[George Montgomery]

Bon le dépôt des candidatures doit être ouvert demain, on choisit quelle option ? Passage en force de l'AND ? Ordonnance ?

[Isabella Nerio]

Bon en fait vous voulez que j'inclus dans l'AND un Code qui n'a pas été voté ?
On peut toujours le justifier dans l'intérêt supérieur du jeu en tant que MJ, dites le moi rapidement.