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Re: Validations candidatures
Posté : 12 avr. 2011, 17:44
par Louis-Damien Lacroix de Beaufoy
Oui, chef.
Re: Validations candidatures
Posté : 26 avr. 2011, 06:55
par Christian Valmont
DE-06-04-2011 Portant à validation des candidats pour les élections présidentielles
Vu la Constitution,
Vu le Code Electoral,
Après consultation des listes électorales,
La Cour Suprême décide :
Les candidatures suivantes pour les élections présidentielles de mai 2011 sont validée.
M. Vincent Valbonesi (PRF)
M. Mauro Garibaldi (GPC)
M. Arthur Perry (USD)
M. Matiou Callet (ROC)
M. Roberto Dominguez (UGR)
M. Mays Madarjeen (PRF)
M. Roberto Muzzarelli (LP)
Toutes les autres candidatures sont rejetées pour cause d’inéligibilité.
Fait le 26 avril 2011 à Aspen.
Pour la Cour Suprême,
Mr Christian Valmont, Président de la Cour Suprême
Mlle Isabella Nerio, Juge à la Cour Suprême
Mr Sylvain Kelmann, Juge à la Cour Suprême
Re: Validations candidatures
Posté : 26 avr. 2011, 08:51
par Isabella Nerio
Christian Valmont a écrit :DE-06-04-2011 Portant à validation des candidats pour les élections présidentielles
Vu la Constitution,
Vu le Code Electoral,
Après consultation des listes électorales,
La Cour Suprême décide :
Les candidatures suivantes pour les élections présidentielles de mai 2011 sont validée.
M. Vincent Valbonesi (PRF)
M. Mauro Garibaldi (GPC)
M. Arthur Perry (USD)
M. Matiou Callet (ROC)
M. Roberto Dominguez (UGR)
M. Mays Madarjeen (PRF)
M. Roberto Muzzarelli (LP)
Toutes les autres candidatures sont rejetées pour cause d’inéligibilité.
Fait le 26 avril 2011 à Aspen.
Pour la Cour Suprême,
Mr Christian Valmont, Président de la Cour Suprême
Mlle Isabella Nerio, Juge à la Cour Suprême
Mr Sylvain Kelmann, Juge à la Cour Suprême
OK sauf à rectifier l'erreur de prénom : LORENZO MUZZARELLI
Re: Validations candidatures
Posté : 26 avr. 2011, 12:12
par Christian Valmont
Ah oui en effet
Re: Validations candidatures
Posté : 28 avr. 2011, 10:10
par Louis-Damien Lacroix de Beaufoy
Bon c'était ok pour moi. ^^
Re: Validations candidatures
Posté : 28 avr. 2011, 14:48
par Louis-Damien Lacroix de Beaufoy
Hum... Juste pour dire que le dépôt des procus comporte une erreur. Il y est mentionne le vendredi 30 avril. Or vendredi c'est le 29 avril. C'est delicat car le fait d'avoir mentionne le 30 a pu faire croire que la fin du dépôt etait samedi...
Re: Validations candidatures
Posté : 28 avr. 2011, 15:00
par Christian Valmont
Je corrige 
Merci de m'avoir prévenu
Re: Validations candidatures
Posté : 13 juin 2011, 22:08
par Christian Valmont
DE-03-06-2011 Portant à validation des listes candidates pour les élections législatives
Vu la Constitution,
Vu le Code Electoral,
Après consultation des listes électorales,
La Cour Suprême décide :
Les candidatures suivantes sont rejetées pour cause d’inéligibilité :
- Mr Sam Meade (MLD)
- Mr Thomas François (MLD)
- Mme Valeria Casalesi (LP)
Le Code Electoral ne prévoyant aucune mesure en cas d'inéligibilité de la tête de liste déclarée, et la liste satisfaisant aux critères de l'article 253 du Code Electoral, la liste la liste du Mouvement Libéral Démocrate est validée
La liste de la Ligue Patriotique ayant toujours un nombre suffisant de candidats, est partiellement validée.
Les listes du Parti Républicain Frôceux, l’Union des Sociaux Démocrates et la liste socialiste ne comportant aucun nom invalide, sont totalement validées.
La Cour Suprême valide par conséquent les listes suivantes :
Liste Socialiste :
• Dimitri Fervernov
• Adrian Droski
• Benjamin McGregor
• Lucie Vogel
Liste du Parti Républicain Frôceux
• Vincent Valbonesi
• Jack Kusher
• John Estrade
• Arthur de Milon
Liste de la Ligue Patriotique
• Kyoshiro Sapporo
• Marie Cossac
Liste du Mouvement Libéral Démocrate
• Charles de la Tour
Liste de l’Union des Sociaux Démocrates
• Daniel Bréchet
• Arthur Perry
• Guillaume Blossière
Fait le 13 Juin 2011 à Aspen.
Pour la Cour Suprême,
Mr Christian Valmont, Président de la Cour Suprême
Mr Roberto Dominguez, Juge à la Cour Suprême
Mr Daniel Bréchet, Juge à la Cour Suprême
Re: Validations candidatures
Posté : 13 juin 2011, 22:11
par Asuka Finacci
Je pense qu'on peut valider comme il y a suffisamment de candidats.
Re: Validations candidatures
Posté : 13 juin 2011, 23:07
par Daniel Bréchet
ok ! (juste une question: je suis candidat et juge, je dois quand même valider?)