Frôce - Archives V2

Christian Valmont a écrit :J'ai pas très bien suivi cette affaire mais je vais m'en charger

Niamh Fourcade a écrit :On a changé le système judiciaire ?

Messagede Asuka Finacci » 08 Mar 2012, 00:15
Suite à de nombreuses remarques de joueurs sur la complexité relative de notre système judiciaire et surtout sur sa lenteur, les Maitres du Jeu ont décidé de modifier de manière unilatérale le système (comme ça a été fait pour la relance du jeu) afin de gagner en temps et en efficacité.

Ainsi, le Tribunal de Proximité et la Cour de Justice sont fusionnés en un seul organisme qui portera le nom de Cour de Justice et le poste de Procureur est supprimé.

Concrètement, à chaque fois que vous porterez plainte, un juge prendra directement en charge votre dossier, pour l'heure 3 juges sont présents : Jennifer Montfort, Kyoshiro Sapporo et Rosalinda Hanke, il est possible que les MJ n'ayant pas encore de juge en ajoutent un mais il vous est également possible de devenir juge en portant votre candidature ici.

Si vous portez plainte pour une affaire purement civile, pour une contravention ou pour un délit de catégorie E, F ou G :

- L'accusé aura la possibilité de négocier sa sanction pénale avec le juge et civile avec le plaignant en cas de reconnaissance de culpabilité.
- S'il n'y a aucun accord possible ou si le prévenu s'estime non coupable, le juge s'occupera seul du dossier et prononcera son verdict seul.
- Si le plaignant ou l'accusé fait appel dans le délai légal de 5 jours, un autre juge sera chargé du dossier, s'il estime que le premier verdict était à la fois juste et documenté de façon suffisantes, il pourra rejeter l'appel. S'il estime qu'un des deux éléments était défaillant, il organisera une nouvelle audience.

Si vous portez plainte pour un délit de catégorie A, B, C ou D ou un crime :

- Le juge qui prend en charge le dossier aura la charge d'animer les débats, la décision sera rendue par l'ensemble des juges de la CJ présents.
- Au vu du caractère collégial de la décision, seule la partie civile du dossier pourra être négociée en cas de reconnaissance de culpabilité. Cependant, la reconnaissance de culpabilité peut provoquer un verdict plus clément dans certains cas.
- Si le plaignant ou l'accusé fait appel dans le délai légal de 5 jours, la Cour Suprême sera chargée du dossier, si elle estime que le premier verdict était à la fois juste et documenté de façon suffisante, elle pourra rejeter l'appel. Si elle estime qu'un des deux éléments était défaillant, elle organisera un nouveau procès.

Pour le cas des appels faits en dehors du délai légal en raison de l'irruption d'un nouvel élément susceptible de modifier le verdict, la Cour Suprême sera saisie quelle que soit l'ampleur de l'infraction. Si elle estime que le nouvel élément peut modifier le verdict, un nouveau procès sera organisé selon les règles d'un procès en première instance.

Les textes seront prochainement modifiés pour coller à ce nouveau système dans l'intérêt supérieur du jeu de la même façon que les modifications apportés pour la relance du jeu en octobre.