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Je valideParticipation : 66/90 (73,33 %)
Blancs 3 (4,55 %)
Exprimés 63 (95,45 %)
Oui 56 (91,80 %)
Non 5 (8,20 %)
DE-02-04-2011 Portant à validation des listes candidates pour les élections législatives
Vu la Constitution,
Vu le Code Electoral,
Après consultation des listes électorales,
La Cour Suprême décide :
Les candidatures suivantes sont rejetées pour cause d’inéligibilité :
- Mme Hélène Le Menn (GPC)
- Mr Sam Meade (MLD)
- Mr Sebastien Chaban-Delmas (USD)
- Mr Yevgueni Makhno (Indépendant)
La liste "Pour une politique plus ethylo-esthétique" ne comportant plus aucun nom est déclarée comme étant invalide.
Les listes du Mouvement Libéral Démocrate, la Gauche Populaire et Citoyenne et l'Union des Sociaux Democrates ayant toujours un nombre suffisant de candidats, sont partiellement validées.
Les listes du Parti Républicain Frôceux, la Ligue Patriotique et l'Union de la Gauche Républicaine ne comportant aucun nom invalide, sont totalement validées.
La Cour Suprême valide par conséquent les listes suivantes :
Liste du Parti Républicain Frôceux
- Mays Madarjeen
- Vincent Valbonesi
- Sébastien Capell
- Arthur de Milon
Liste de la Ligue Patriotique
- Lorenzo Muzzarelli
Liste de la Gauche Populaire et Citoyenne
- Youri Adam's
- Mauro Garibaldi
- Barta élaï
Liste Mouvement Libéral Démocrate
- Charles de la Tour
- Thomas François
- Louis-Damien Lacroix de Beaufoy
Liste de l'Union de la Gauche Républicaine
- Roberto Dominguez
- Isabelle Lecureuil
Liste de l'Union des Sociaux Democrates
- Arthur Perry
- Gwendoline Gourgeon
Fait le 11avril 2011 à Aspen.
Pour la Cour Suprême,
Mr Christian Valmont, Président de la Cour Suprême
Mlle Isabella Nerio, Juge à la Cour Suprême
Mr Sylvain Kelmann, Juge à la Cour Suprême