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Re: Demande de création d'un parti politique.
Posté : 09 oct. 2011, 02:45
par Kyoshiro Sapporo
Nous préférerions quelque chose comme :
"- Le montant d'une éventuelle cotisation obligatoire : La FDF ne réclame aucune cotisation de la part de ses militants. Seul les membres recevant une rémunération doivent verser la somme de 5 plz à la FDF"
Re: Demande de création d'un parti politique.
Posté : 09 oct. 2011, 07:00
par Dominique SKorpio
Pas de problème, c'est bon pour nous on est d'accord
Re: Demande de création d'un parti politique.
Posté : 09 oct. 2011, 08:39
par Benjamin McGregor
Kyoshiro Sapporo a écrit :Nous préférerions quelque chose comme :
"- Le montant d'une éventuelle cotisation obligatoire : La FDF ne réclame aucune cotisation de la part de ses militants. Seul les membres recevant une rémunération doivent verser la somme de 5 plz à la FDF"
Nous acceptons, monsieur le Juge.
Re: Demande de création d'un parti politique.
Posté : 09 oct. 2011, 11:31
par Laurent de Montredon
Laurent de Montredon opine du chef en signe d'accord.
Re: Demande de création d'un parti politique.
Posté : 09 oct. 2011, 19:19
par Luke De Askalovitch
Je me joins à cette demande faite par mes trois camarades.
Re: Demande de création d'un parti politique.
Posté : 09 oct. 2011, 19:34
par Asuka Finacci
La demande de création est acceptée, veuillez payer la caution
ici afin de finaliser le dossier.
Re: Demande de création d'un parti politique.
Posté : 09 oct. 2011, 19:40
par Benjamin McGregor
La caution de 10 000 plz à été versée !
Re: Demande de création d'un parti politique.
Posté : 09 oct. 2011, 19:56
par Asuka Finacci
Asuka Finacci a écrit :DE-02-10-2011 portant à création d'un parti politique
Vu la Constitution,
Vu la Loi sur la création et l'organisation des partis politiques,
Vu la demande exprimée par messieurs Luke de Askalovitch, Benjamin McGregor, Laurent de Montredon et Dominique Skoprio,
Etant donné que les demandeurs ont accepté les demandes de modification exprimées par le juge Sapporo au nom de la Cour,
La Cour Suprême décide :
Le parti politique "Fédération Démocrate Froceuse" est autorisé.
Un local devra être attribué la Fédération Démocrate Froceuse par les autorités compétentes.
Fait le 9 Octobre 2011 à Aspen.
Pour la Cour Suprême,
Mme Asuka Finacci, Président de la Cour Suprême
Mr Sébastien Capell, Juge à la Cour Suprême
Mr Kyoshiro Sapporo, Juge à la Cour Suprême
Mr Louis Lacroix, Membre de droit de la Cour Suprême
