[Archives] Demande diverses

[Vincent Valbonesi]

Madame et Messieurs les Juges de la Cour Suprême,

Ma question reste au sujet des remplacements à l'Assemblée Nationale. Le Mouvement Libéral souhaiterait savoir s'il est possible de "sauter" la personne qui est troisième sur la liste (Monsieur Martinez doit remplacer Monsieur Borja). En effet, Monsieur Martinez est absent de notre pays depuis plus d'un mois désormais et n'apparait que pontuellement.

Y a-t-il une possibilité donc de remplacer le numéro 2 de la liste pour le numéro 4 au vue de cette défaillance de membres.

En vous remerciant

Tu ne veux pas non plus refaire la liste pour te placer en troisième position en y étant ? Non mais qu'elle indécence...

[Charles de la Tour]

Madame et Messieurs les Juges de la Cour Suprême,

Ma question reste au sujet des remplacements à l'Assemblée Nationale. Le Mouvement Libéral souhaiterait savoir s'il est possible de "sauter" la personne qui est troisième sur la liste (Monsieur Martinez doit remplacer Monsieur Borja). En effet, Monsieur Martinez est absent de notre pays depuis plus d'un mois désormais et n'apparait que pontuellement.

Y a-t-il une possibilité donc de remplacer le numéro 2 de la liste pour le numéro 4 au vue de cette défaillance de membres.

En vous remerciant

Tu ne veux pas non plus refaire la liste pour te placer en troisième position en y étant ? Non mais qu'elle indécence...

Vous ai-je demandé quelque chose ? Non, retourner donc dans votre ministère

[Juan Torres]

Monsieur le Président de la Cour Suprême,
Monsieur le Juge,
Mademoiselle le Juge,

La liste du Mouvement Libéral à l'Assemblée Nationale est représentée par un Représentant Parlementaire représentant 47 députés. Ces députés étaient à l'origine représentés par Monsieur John Wilson qui est la tête de liste. Je souhaite attirer votre attention sur un article du règlement de l'Assemblée Nationale. :

Article 303 Les représentants parlementaires, en cas d'absence temporaire peuvent céder temporairement leur place à un autre citoyen éligible à la fonction de représentant parlementaire. Au cas où il aurait omis de le faire la tête de liste du parti pourra le faire à sa place.

Dans notre cas, monsieur Borja n'a pas prévenu de son absence. Notre question est simple : es-ce que Monsieur Wilson (qui est la tête de liste) peut le faire remplacer ?

En espérant une réponse rapide.
Juan Torres

[Mauro Garibaldi]

Je ne sais pas si ma question relève de la Cours Suprême, mais dans le doute je la poste ici.

Les élections présidentielles et législatives approchent et j'aurais voulu savoir si nous aurions pu savoir les catégories prisent en compte pour le programme. Et ce, afin de classer correctement nos propositions, et ainsi faciliter grandement le travail de la pondération

Merci d'avance

[Marie Cossac]

Il n'y a plus de pondération, vermine rouge.

[Isabella Nerio]

Madame Cossac nous pouvons nous passer de vos réflexions. Ce topic sert à poser des questions à la Cour Suprème et non à l'échange de remarques tout à fait déplacées.

Monsieur Garibaldi, la pondération a été abrogée, vous pourrez le constater en consultant le Code électoral en vigueur :
http://www.republique-froceuse.com/wiki ... 2010-06-03

[Juan Torres]

Monsieur le Président de la Cour Suprême,
Monsieur le Juge,
Mademoiselle le Juge,

Je sais que vous êtes débordés surtout en cette période de fêtes mais pouvez vous ne pas m'oublier s'il vous plaît.

Cordialement,
Juan Torres

[Isabella Nerio]

Une réponse vous sera communiquée sous peu Monsieur Torrès.

[Stefano Peruzzi]

http://www.republique-froceuse.com/foru ... 638#p22638

[Mauro Garibaldi]

Merci

C'est ça de disparaitre pendant des mois, après on est plus à la page...