[ARCHIVE] Le Groupe parlementaire

[Christian Valmont]

Je continue de penser que tu peux dire que telle personne remplace telle personne et c'est tout ^^

[Isabella Nerio]

Comme il y a "interrogation" je préfère interroger la CS :

J’aimerais avoir l’avis de la Cour Suprême sur le point suivant :

L’article 36 de la Constitution précise :
Les représentants parlementaires, en cas d'absence temporaire peuvent céder temporairement leur place à un autre citoyen éligible à la fonction de représentant parlementaire.

Quelle est la position de la Cour en cas de démission du représentant parlementaire qui part sans désigner un remplaçant.

La Cour peut- elle considérer qu’à fortiori en cas de départ définitif un autre citoyen éligible à la fonction de représentant parlementaire pourra remplacer le démissionnaire. La désignation du remplaçant pouvant se faire dans ce cas par la tête de liste du parti.

[Isabella Nerio]

DE-04-10-2010 concernant le remplacement des représentants parlementaires

Vu la Constitution,
Vu la demande de Mlle Isabella Nerio,

Vu l'absence de procédure de remplacement d'un représentant démissionnaire,
Vu la nature et l'esprit du scrutin législatif,

La Cour Suprême autorise le membre le mieux placé sur la liste originale à décider du nom du remplaçant d'un de ses colistiers démissionnaire, si ce dernier n'a pas lui même désigné de remplaçant.

La Cour Suprême accompagne cette décision d'un vœu de mise en place d'une procédure de remplacement par le législateur

Qui est volontaire pour être Représentant parlementaire ? j'attire l'attention sur le fait que ce poste implique une certaine disponibilité

[John Wilson]

Je veux bien me lancer, mais faudra m'aider car j'y connais pas grand chose.

[Louis-Damien Lacroix de Beaufoy]

Globalement c'est pas une tâche très difficile. Il suffit de lire les textes voir si tu as des choses à ajouter et ensuite voter (généralement pour, puisque ce sont les textes du Gouvernement, mais tu peux voter blanc ou contre, enfin, voir avec le parti avant. ^^).

Tu as un nombre de voix à répartir selon les choix. Exemple, si tu représentes 23 députés, tu peux en faire voter 14 pour, 6 blanc et 3 contre, par exemple.

[John Wilson]

Globalement c'est pas une tâche très difficile. Il suffit de lire les textes voir si tu as des choses à ajouter et ensuite voter (généralement pour, puisque ce sont les textes du Gouvernement, mais tu peux voter blanc ou contre, enfin, voir avec le parti avant. ^^).

Tu as un nombre de voix à répartir selon les choix. Exemple, si tu représentes 23 députés, tu peux en faire voter 14 pour, 6 blanc et 3 contre, par exemple.

Ok, ben alors si vous avez besoin de moi, je suis disponible.

[Isabella Nerio]

Si demain personne n'est également intéressé, je confirmerai que John remplace Charles de la Tour et ses 18 députés

[Louis-Damien Lacroix de Beaufoy]

Je n'y vois pas d'inconvénients.

[Isabella Nerio]

je confirme donc au Président de l'AN que John remplacera Charles et ses 18 députés

[John Wilson]

Je peux donc commencer mon mandat ?