Frôce - Archives V2

ok je valide

Pareillement.

J'attends encore un peu Sylvain.

DE-03-02-2011 portant à validation des listes candidates pour les élections législatives.

Vu la Constitution,
Vu le Code Electoral,
Après consultation des listes électorales tenues par la Commission Electorale,

La Cour Suprême décide :

La candidature suivante est rejetée en raison de son incompatibilité avec la charge de Premier Ministre :
- Mr Yevgueni Makhno (Union de la Gauche Républicaine)

La liste Union de la Gauche Républicaine ayant toujours un nombre suffisant de candidats, est partiellement validée.
Les listes, Ligue Patriotique, Parti Républicain Frôceux et Mouvement Libéral Démocrate ne comportant aucun nom invalide, sont totalement validées.

La Cour Suprême valide par conséquent les listes suivantes :

Liste de la Ligue Patriotique

1. Kyoshiro Sapporo
2. Luka Antxustegi

Liste du Parti Républicain Frôceux :

1. Sylvain Kelmann
2. Mays Madarjeen
3. Vincent Valbonesi
4. Ines Enea
5. Isabella Nerio
6. Humbert de Valladières
7. Sébastien Capell

Liste du Mouvement Libéral Démocrate :

1. Chace Gyllenhaal
2. Louis-Damien Lacroix de Beaufoy
3. Charles de la Tour
4. Thomas François
5. John Wilson

Liste de l'Union de la Gauche Républicaine :

1. Arthur Perry
2. Zélie Saint-Déodat
3. Morgane Adelie
4. Niels Vanschoonbeek
5. Roberto Dominguez
6. Alois Evrhart

Fait le 08 Février 2011 à Aspen.
Pour la Cour Suprême,
Mr Christian Valmont, Président de la Cour Suprême
Mlle Isabella Nerio, Juge à la Cour Suprême
Mr Sylvain Kelmann, Juge à la Cour Suprême

Je valide également.

Pour le moment, pas d'incompatibilité pour Makhno, car effectivement il n'est pas élu pour le moment.

Certes, mais il me semblait qu'il y avait déjà eu des noms enlevés de listes parce qu'ils étaient PM. Je peux me tromper.

Christian Valmont a écrit :[...] Charles était candidat alors qu'il était PM.[...]

Je me posais la question, car n'étant plus sûr, mais voici le cas qui a donc fait jurisprudence.

Au temps pour moi. ^^

ok