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Re: Absences - démission - transfert de deputé
Posté : 26 déc. 2010, 15:36
par Vincent Valbonesi
J'annonce mon retour à la Présidence de l'Assemblée Nationale ainsi qu'à mon poste de représentant parlementaire.
Re: Absences - démission - transfert de deputé
Posté : 06 janv. 2011, 17:37
par Charles de la Tour
En vertu de la loi, merci de bien vouloir décréter l'absence de Monsier Borja depuis 14 jours.
Re: Absences - démission - transfert de deputé
Posté : 06 janv. 2011, 17:55
par Vincent Valbonesi
Je prend note de votre demande.
Re: Absences - démission - transfert de deputé
Posté : 11 janv. 2011, 11:54
par Chace Gyllenhaal
Monsieur le Président de l'Assemblée Nationale,
Je demande la destitution de Monsieur François Martinez (47 députés) en vertu de l'article 301, titre 3 de la Loi Organique instaurant le Règlement de l'Assemblée Nationale qui dispose que "tout représentant parlementaire absent du forum de façon imprévue pour une durée supérieure à 8 jours pourra être destitué par le Président de l'Assemblée Nationale de façon spontanée ou sur demande d'un citoyen, si le Président de l'Assemblée Nationale refuse de prononcer la destitution suite à une demande citoyenne alors que l'absence est dûment constatée dans un délai de 96 heures, il pourra être destitué de son poste par décision de la Cour Suprême, prise à la majorité simple".
Je vous remercie par avance.
Re: Absences - démission - transfert de deputé
Posté : 11 janv. 2011, 12:05
par Vincent Valbonesi
Je prend note de votre demande.
Re: Absences - démission - transfert de deputé
Posté : 11 janv. 2011, 12:10
par Vincent Valbonesi
Composition actuelle de l'Assemblée Nationale :
Parti Républicain Frôceux :
- - Mr Christian Valmont : 46 députés
- Mr Vincent Valbonesi : 29 députés
- Mr Sylvain Kelmann : 23 députés
- Mr John Estrade : 17 députés
Union de la Gauche Républicaine :
- - Mme Asuka Finacci : 43 députés
- Mr Yevgueni Makhno : 28 députés
Mouvement Libéral :
- - Mr Charles de la Tour : 47 députés
Nation Frôceuse :
- - Mr Kyoshiro Sapporo : 34 députés
Re: Absences - démission - transfert de deputé
Posté : 11 janv. 2011, 12:14
par Chace Gyllenhaal
Veuillez apporter la modification nécessaire, s'il vous plaît. Il s'agit désormais du Mouvement Libéral Démocrate et non du Mouvement Libéral.
Re: Absences - démission - transfert de deputé
Posté : 11 janv. 2011, 12:16
par Vincent Valbonesi
La liste candidate étant au nom du Mouvement Libéral, la liste candidate validée par la Cour Suprême étant au nom du Mouvement Libéral. Les députés sont les députés de cette liste, et nom du parti.
Re: Absences - démission - transfert de deputé
Posté : 12 janv. 2011, 16:16
par Vincent Valbonesi
J'annonce mon absence de la Présidence de l'Assemblée Nationale et de mon poste de Représentant Parlementaire (29 députés) jusqu'au Lundi 17 Janvier 2011.
Monsieur Christian Valmont, en qualité de Vice-Président prendra la relève le temps de mon absence.
Re: Absences - démission - transfert de deputé
Posté : 13 janv. 2011, 16:18
par Charles de la Tour
Monsieur le Président de l'Assemblée Nationale,
Afin de me consacrer pleinement à la campagne présidentielle, je vous remet ce jour ma démission du poste de représentant parlementaire. Etant donné que je suis le dernier sur la liste, j'ai la possibilité de nommer mon successeur : il s'agit de Monsieur Juan Torres