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Re: Validations candidatures
Posté : 09 juil. 2010, 07:48
par Alberto Calvaho
Et si nous allons encore plus loin, quelle est la légitimité de ces textes pour le peuple qui ne les a pas voté ? (C'est un autre débat)
La Commission électoral a fixé un délai suffisant pour poser les listes. De plus, la tête de liste était au courant de cette limite car il l'a déposé le bon jour, mais pas à la bonne heure.
Re: Validations candidatures
Posté : 06 déc. 2010, 11:36
par Stefano Peruzzi
John Wilson a écrit :Liste du Mouvement Libéral
- John Wilson
- Antonio Borja
- Juan Torres
- François Martinez
- Charles de la Tour
Juan Torres ne figure pas sur la liste des électeurs, je pense que personne n'a d'objection à l'invalidation de sa candidature ?
Re: Validations candidatures
Posté : 06 déc. 2010, 11:54
par Sébastien Capell
Pas d'objection pour ma part, il n'avait qu'à renouveler sa carte d'électeur.
Re: Validations candidatures
Posté : 06 déc. 2010, 14:07
par Vincent Valbonesi
Pas d'objection pour moi aussi. Surtout qu'il n'a plus fait d'apparition publique depuis quelques temps.
Re: Validations candidatures
Posté : 06 déc. 2010, 23:27
par Stefano Peruzzi
Kyoshiro Sapporo a écrit :Liste Nation Frôceuse
- Kyoshiro Sapporo
- Marie Cossac
- Serge Trêvoux
- Adria Papadopoulos
Adria Papadopoulos n'a pas de carte, je suppose là aussi qu'il n'y a pas d'objection
Brieuc La Rochelle a écrit :Liste indépendante
- Brieuc La Rochelle
- Sandra Nicouët
Les deux ont la même IP :
http://img6.imageshack.us/img6/5363/captureng.png
Il me semble donc que la carte d'électeur de Sandra Nicouët doit être refusée, par conséquent sa candidature et la liste doivent être invalidées.
Je n'ai vu aucun problème avec les listes PRF et UGR.
Re: Validations candidatures
Posté : 07 déc. 2010, 00:35
par Sébastien Capell
Pas d'objection pour Papadopoulos.
Je suis d'accord pour le refus de la carte d'électeur de Sandra et donc évidemment pour l'invalidation de la liste.
Vu que brieuc et Sandra ont le même IP, il faudrait peut-être leur demander des explications.
Re: Validations candidatures
Posté : 07 déc. 2010, 00:57
par Stefano Peruzzi
C'est chose faite.
Bon il reste quand même 4 listes et 17 candidats pour 8 postes, bien mieux que la dernière fois.
Après peut-être qu'on devrait autoriser les candidatures individuelles pour éviter ce type d'incidents, mais ce n'est pas le travail de la Cour Suprême, donc je n'irai pas plus loin.
Re: Validations candidatures
Posté : 07 déc. 2010, 02:01
par Vincent Valbonesi
Pas d'objection pour Papadopoulos également.
Je suis également pour le refus de la liste indépendante.
Et pour ce qui est des candidatures indépendantes, je ne suis pas franchement "chaud" par rapport à cette idée là. On peut toujours faire un essai, mais ça risque de multiplier les candidatures, puis objectivement, ça ne servira a personne de se présenter seul, le candidat représenterait quel parti ? quelles valeurs ? Ca me semble complexe.
Re: Validations candidatures
Posté : 07 déc. 2010, 10:55
par Stefano Peruzzi
C'est pour ces raisons qu'il vaut mieux laisser ça aux législateurs
Je vais publier la décision
Re: Validations candidatures
Posté : 08 févr. 2011, 00:31
par Christian Valmont
Kyoshiro Sapporo a écrit :Liste de la Ligue Patriotique
- 1 - Kyoshiro Sapporo
- 2 - Luka Antxustegi
Sylvain Kelmann a écrit :Liste du Parti Républicain Frôceux :
• Sylvain Kelmann
• Mays Madarjeen
• Vincent Valbonesi
• Ines Enea
• Isabella Nerio
• Humbert de Valladières
• Sébastien Capell
Chace Gyllenhaal a écrit :Liste du Mouvement Libéral Démocrate
- Chace Gyllenhaal
- Louis-Damien Lacroix de Beaufoy
- Charles de la Tour
- Thomas François
- John Wilson
Arthur Perry a écrit :Liste de L'Union de la Gauche Républicaine
1. PERRY Arthur
2. SAINT DEODAT Zélie
3. ADELIE Morgane
4. VANSCHOONBEEK Niels
5. MAKHNO Yevgueni
6. DOMINGUEZ Roberto
7. EVRHART Alois
LIVRE II : Modalités particulières aux élections des députés et représentants parlementaires
Titre 1 : Conditions d'éligibilité
Article 211 : Tout citoyen Frôceux détenant une carte d'électeur peut être candidat au scrutin législatif.
Titre 2 : Incompatibilités
Article 221 : La charge de député est incompatible avec celle de Président de la République.
Article 222 : La charge de député est incompatible avec celle de Premier ministre.
Article 223 : La charge de député est incompatible avec celle de Maitre du Jeu.
Article 224 : La charge de député est incompatible avec celle de Président de la Cour Suprême.
A part Makhno qui est Premier Ministre, tout le reste est bon.
