[Archives] Partis Politiques

[Christian Valmont]

Les conditions requises par la loi sur la création et l'organisation des formations politiques sont respectées, la Cour Suprême valide donc les statuts de la Gauche Populaire et Citoyenne.

[Mauro Garibaldi]

Merci pour votre réponse si rapide et pardon d'avoir été si tardif

[Arthur Perry]

J'ai le plaisir de vous demander la création d'un nouveau parti politique frôceux. L'Union des Sociaux Démocrate (USD)

Nous souhaitons la création de ce parti pour offrir de nouvelles idées aux frôceux avec un courant centriste, inexistant en Frôce. Certaines personnes ne se retrouvent pas dans les partis existants, nous souhaitons donc mettre sur pied un parti avec des valeurs novatrices.

Veuillez trouver ci-joint les statuts du parti.

La Présidence du parti est assuré par Arthur Perry.
Les fondateurs du parti sont:
Arthur Perry
Sébastien Chaban-Delmas
Gwendoline Gourgeon

Mode de restitution des intérêts: taux fixe


L’Union des Sociaux Démocrates (USD) est un parti politique qui se positionne au centre de la politique frôceuse. Le parti a pour but de défendre une politique sociale-démocrate, une vraie justice sociale, une république solidaire.



Statuts du parti

Bureau exécutif :
Le bureau exécutif est composé comme suit :
Un Président
Un Vice-Président
Un Porte Parole

Le Président peut créer de nouveau poste en fonction des besoins du parti.

Président:

Le Président de l’USD est élu par les adhérents pour une durée de 3 mois avec un nombre de mandat illimité.
Tout membre du parti peut se présenter à l’élection de la présidence du parti.
Pour pouvoir se présenter il faut présenter un ticket composer de deux candidats. Le premier brigue le poste de Président, le second celui de Vice-Président.
L’élection se fait en un seul tour, le ticket qui obtient le meilleur résultat est élu.
Le Président mène la politique du parti.
Il est le représentant du parti pour les autres partis politique.
Il nomme en collaboration avec le Vice-Président, le porte-parole du parti.

Vice-Président :

Il prend en charges les responsabilités du Président en cas d’absence, de démission ou de décès de ce dernier.

Le Porte-Parole :

Il s’occupe de la communication du parti et des communiqués de presse.

Adhésion :

Toute personne qui demande son adhésion au bureau « demande d’adhésion » devra expliquer sa motivation pour intégrer le parti et présenter sa vison de la politique.
Après cela, le bureau exécutif donnera sa décision quant à l’acceptation de l’adhésion.

Les adhérents ont accès à la zone privée du l’USD et peuvent participer aux débats internes.
Les adhérents peuvent s’ils le souhaitent faire un don au parti.

[Arthur Perry]

Pouvez-vous m'indiquez où on doit payer s'il vous plait?

[Christian Valmont]

Monsieur Perry, la Cour Suprême étudie votre demande.
La caution doit être payée Ici

[Arthur Perry]

Je vous remercie.
C'est Madame Gourgeom qui va proceder au virement de la caution.

[Christian Valmont]

J'attends donc le chèque.

[Arthur Perry]

Paiement effectue! (desole pour les accents je suis sur clavier anglais, je sais pas comment on fait)

[Christian Valmont]

Décision de la Cour Suprême

Article 304 : Les statuts doivent contenir au moins :

* Les modalités d'élection du ou des chef(s) de la formation
* La durée du mandat du ou des chef(s) de la formation
* Le montant d'une éventuelle cotisation obligatoire
* Les modalités d'adhésion à la formation
* Les modalités d'acceptation ou non des citoyens secondaires
* Les modalités de révision des statuts
* Les modalités de dissolution de la formation

En application de l'article 302 de la loi sur la création et l'organisation des formations politiques, vous avez 30 jours pour compléter vos statuts (en rouge ce qui manque)

[Arthur Perry]

ah ok, je croyais qu'om pouvait le modifier apres car pour les discussions a plusieurs cest pas pratique. Bon et bien on va faire ca alors!