Charles de la Tour / Yevgueni Makhno

[Sébastien Capell]

Moi ça me va.

Petite précision : je l'aie déjà annoncé ds le topic "absence", je serais pas là de vendredi à lundi. Peut-être que je pourrais passez lundi soir, mais c'est pas sur.

[Isaac Echkol]

si vous des question n'hesitez pas a les poster . sinon qu'est ce que vous pensez du déroulement de l'affaire

[Isaac Echkol]

avez vous des questions à M. de le tour ou M.makhnosinon on boucle l'affaire dan 24h

[Sébastien Capell]

J'ai une question pour M. Le Maud. Je voudrais qu'il donne la définition du mot diffamation.

Quant au déroulement de l'affaire je constate que ce sont des gamins. On a beau les rappeler à l'ordre, ça ne sert à rien.

Pour la question à M. Le Maud, puis-je la poser moi-même au procès ?

[Hélène Le Menn]

Qu'en est-il des délibérations ? Ont-elles été rendues publiques ? Ou pas ?

[Sébastien Capell]

L'affaire est close. J'ai du rendre un verdict tout seul, mais j'avais assuré mes arrières en demandant son avis à Stephano ... pour savoir si j'avais le droit de rendre un verdict seul.

[Hélène Le Menn]

D'accord, vaudrait mieux que tu verrouilles ce sujet donc ! C'est plus sûr par la suite ! ^^'

[Sébastien Capell]

Concernant cette affaire, j'ai demandé des éclaircissement à la CS sur l'arrêté pris par Mays fin janvier. A savoir si cet arrêté est rétroactif ou non.

[Louis-Damien Lacroix de Beaufoy]

On attend la décision officielle de la CS, je l'entraperçois vu que j'en suis membre de droit, m'enfin, je ne dirais rien. Suspense !

[Sébastien Capell]

La CS a décidé que l'arrêté ministériel du 26 janvier 2011 pouvait s'appliquer à cette affaire. Je vais de ce pas adresser une demande de saisie sur salaire auprès de la Banque de Frôce.