Frôce - Archives V2

Vincent Valbonesi a écrit :Je vous remercie de votre confiance. Alberto, accepte tu d'être mon Vice Président en cas d'élection ?

John Wilson a écrit :Comme me la proposer isabelle, je vais vous exposer mon projet :

Il sagit d'une sorte d'union européen, sans en être une et qui peut bien sur évoluer pour correspondre au BG.

Je l'ai baptisé Union des Etats Souverain. Voici l'organisation des organes exécutifs, législatifs et judiciaire :

- Les citoyens élisent des Sénateurs Confédéral lors d'élections se déroulant tous les 4 mois. Ce
Sénat confédéral est composé de 200 sénateurs virtuel, élus à la proportionnelle de liste. Ces listes
peuvent être continentales et sont encouragées à l'être : la répartition des sièges se fait en fonction
des résultats d'une liste au niveau continental. Ce parlement est chargé de discuter et de voter des
projets et des propositions de lois.

- La Chancellerie Confédérale est composé de 8 Commissaire Confédéraux élus pour 4 mois.
Chacun d'entre eux est en charge d'un domaine et d'un budget. La répartition des sièges et l'élection
de ces commissaires, sont calculé proportionnellement aux scores effectués par les partis. Le choix du
domaine s'effectue en fonction du score de la liste : le plus grand score choisi en premier, le second
choisi en second, etc ...

- Le Conseil Confédéral est composé des Chefs d'Etats ou de Gouvernements des Etats Membres. Il
fixe une politique générale et peut demander au sénat d'élaborer une loi confédérale. Le Président du
Conseil Confédéral, ou Président de l'Union des Etats Souverain, est élu parmi eux pour
un mandat de 6 mois, non renouvelable à la suite. Il convoque le Conseil Confédéral et en fixe l'ordre
du jour. Lorsque la situation le nécessite, il prend les pleins pouvoirs avec l'accord du Conseil
Confédéral et Sénat Confédéral, chacun à la majorité.

- La Justice Confédérale comporte une Cour Suprême Confédérale, plus haute juridiction capable
de rejuger une affaire en dernier ressort. Elle est également compétente dans la résolution d'affaires
entre 2 parties de nationalités différentes d'etats membres.

- La Banque Confédérale est dirigée par les Gouverneurs des Banques centrales nationales des
Etats Membres. L'un d'entre eux est choisi pour etre Gouverneur Confédéral : il est en charge
d'organiser les réunions, de coordonner le travail et de faire appliquer les décisions prises à la
majorité.


Principes de l'Union des Etats Souverain :

- L'Union des Etats Souverain, est une sorte d'Etat "parallèle" aux autres Etats. Il dispose
d'un budget propre qui lui permet de mettre en place des politiques confédérales ( création d'un
réseau d'universités, d'une réseau routier, d'hopitaux, etc ... ). Soit il le fait seul, soit les Etats
s'associent entre eux et avec les UES et participent à une politique confédérale. Des Etats qui
travailleraient entre eux, ne pourraient pas prétendre a une subvention confédérale si ce projet n'a pas
d'intéret pour la confédération, si elle ne pense pas pouvoir étandre ce programme au reste des états
membres.

- Elle aurait une compétence exclusive sur la monnaie, via la Banque Confédérale, et sur les douanes
des frontières extérieures.

- Le Référendum sur une loi votée par le sénat : 500 000 citoyens virtuel doivent signer une pétition dans un
délai d'un mois. De plus, il faut un minimum de 1/10ieme du total des signataires venant de chaque
état membre.

- La Défense Solidaire. En temps de paix, la défense est gérée et organisée par les Etats, de façon
indépendante. Il peut y avoir des décisions confédérales obligatoirement applicables par tous, avec
une double majorité ( CC et SC ). Enfin, si un Etat est attaqué ( et uniquement dans ce cas ) par un
tiers Etat, alors toutes les armées des pays membres s'unissent pour ne faire qu'une ! C'est le
Président du Conseil Confédéral qui est en charge de mener les opérations par une prise des Pleins
Pouvoirs.

Voila en gros mon projet, mais comme je le dis plus haut, tout ceci peut bien sur être modifier.

Quand pensez vous ?

Christian Valmont a écrit :François, lorsque vous aurez vos 10 messages vous pourrez demander votre carte électorale.

d'ailleurs, juste une remarque, n'oubliez pas de renouveler la votre pour ceux qui ne l'ont pas fait