Traité visant à favoriser la circulation des personnes entre l'Espagne et la Frôce
Article 1er :
Le présent traité est conclu entre Royaume d'Espagne, ci-dessous dénommé Espagne et la République de l'Archipel de Frôce, ci-dessous dénommée Frôce.
Article 2 :
Les personnes physiques disposant d'un passeport délivré par l'Espagne sont exemptées de visa pour entrer en Frôce sauf dans les deux cas suivants :
- Établissement d'une résidence permanente
- Exercice d'une activité professionnelle rémunérée
Article 3 :
Les personnes physiques disposant d'un passeport délivré par la Frôce sont exemptées de visa pour entrer en Espagne sauf dans les deux cas suivants :
- Établissement d'une résidence permanente
- Exercice d'une activité professionnelle rémunérée
Article 4 :
Pour entrer en appliquer en application, le présent traité doit être validé selon les règles législatives en vigueur en Espagne et en Frôce.
Article 5 :
Le présent traité peut être suspendu par le Gouvernement d'une des deux nations concernées en cas d'impératif de force majeure lié à la sécurité nationale.
Article 6 :
Le présent traité peut être dénoncé par une des deux nations selon la procédure législative régulière.
Fait à Madrid, le xx xxx 2012,
José Manuel Garcia Margallo, Ministre des Affaires Etrangères du Royaume d'Espagne
Alessandra Gasparini, Ministre de la Défense et des Affaires Etrangères de la République de l'Archipel de Frôce
Mariano Rajoy, Président du gouvernement du Royaume d'Espagne
Gino Finacci, Premier ministre de la République de l'Archipel de Frôce
Juan Carlos Ier, Roi d'Espagne
Sébastien Capell, Président de la République de l'Archipel de Frôce
[21 sep] Déplacement à Madrid
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Re: [21 sep] Déplacement à Madrid
Je peux bien sûr vous proposer un traité proche à celui conclu avec le gouvernement italien comme base de travail :
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Louis-Damien Lacroix de Beaufoy
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Re: [21 sep] Déplacement à Madrid
Je vous remercie, Monsieur Finacci. Voyez-vous d'autres points à aborder ?
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Re: [21 sep] Déplacement à Madrid
Oui, je sais que l'Espagne et plus particulièrement la ville de Tarragone va accueillir les jeux méditerranéens en 2017, même si l'échéance est lointaine, je présente à l'Espagne mes vœux de succès. Le parti de madame Gasparini et le mien souhaitent que la Frôce porte sa candidature pour 2021, mais nous souhaitons d'abord "sonder" nos alliés les plus proches pour voir si nous disposons d'une vraie chance. Pensez-vous que les dignitaires du sport espagnols soient à même de voir d'un œil favorable une candidature d'une de nos grandes villes pour cette échéance ?
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Louis-Damien Lacroix de Beaufoy
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Re: [21 sep] Déplacement à Madrid
1,3,4 : Il apprécie le soutien de la Frôce pour 2017
2,5 : Il ne réagit pas par rapport au soutien
6 : Il trouve que ce soutien sonne un peu faux
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Re: [21 sep] Déplacement à Madrid
1,4,5,6 : Il estime qu'un soutien officiel de la Frôce ne peut que lui apporter tout le soutien dont elle a besoin pour 2021.
2 : Il ne sait pas vraiment.
3 : Il pense que la Frôce ne sera pas soutenue.
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Re: [21 sep] Déplacement à Madrid
Votre soutien me touche et nul doute qu'il affectera de façon très positive nos dignitaires. La Frôce reste un allié et un voisin de poids, avec lequel nous souhaitons préserver l'amitié et la solidarité. Vous pouvez compter sur notre soutien officiel pour 2021. La tenue des jeux dans votre pays auraient des retombées très positives, tant sur l'image de votre Nation que sur l'économie de celles alentour.
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Re: [21 sep] Déplacement à Madrid
Je vous remercie, il ne fait pas de doute que ce soutien nous est particulièrement précieux, l'Espagne étant une grande nation de sport.