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Loi relative à la construction de l'aéroport d'Anglès

Préambule Ceci est une proposition de création d'un aéroport dans la périphérie d'Anglès. Cette construction permettra de booster l'économie locale et nationale ainsi que les créations d'emploi (20 000 emplois directs et indirects).

Titre I - Des infrastructures

Article 101. - L'aéroport d'Anglès couvrira une emprise totale de 245 hectares, dont :

• 31 hectares réservés aux pistes : 2 pistes (07R|25L et 05L|23R) ;
• 80 hectares réservés aux installations terminales : 1 terminal passager (T1-A compagnies normales; T1-B compagnies low-cost) et un terminal fret.

Article 102. - La piste 07R-25L fera 3 150 mètres de longueur et 45 mètres de largeur en asphalte. La piste 05L|23R fera 3690 mètres de longueur et 45 mètres de largeur en asphalte.

Article 103. - Le terminal 1-A aura une superficie de 8 000 m². Il comportera 4 passerelles télescopiques et vitrées et 4 portes d’embarquement. Sa capacité annuelle d'accueil sera de 1,5 million de passagers. Il est construit ainsi :

• rez-de-chaussée : un hall public entièrement climatisé, un bar de 180 m², 12 comptoirs d'enregistrement et 4 halls de départ
• 1er étage : hall free-shop de 225 m² comprenant une boutique multi-produits, un bar et un espace enfants
• dernier étage : restaurant panoramique de 600 m²

Article 104. - Le terminal 1-B aura une superficie de 8 000 m². Il comportera 4 passerelles télescopiques et vitrées et 4 portes d’embarquement. Sa capacité annuelle d'accueil sera de 1,5 million de passagers.
Il est construit ainsi :

• rez-de-chaussée : un hall public entièrement climatisé, un bar de 180 m², 12 comptoirs d'enregistrement et 4 halls de départ
• 1er étage : hall free-shop de 225 m² comprenant une boutique multi-produits, un bar et un espace enfants
• dernier étage : parking
• toit : parking

Article 105. - Comme stipulé dans les articles 103 et 104, la capacité théorique annuelle de l'ensemble de l'aéroport sera de 3 millions de passagers. Les nombre de mouvements par heure sera de 22 (10 atterrissages + 12 décollages par heure). La capacité du terminal fret sera de 300 000 tonnes/an.

Article 106. - Des aménagements extérieurs secondaires seront créés :

• 2 000 m2 de bureaux à louer.
• L'aéroport aura une capacité de stockage de kérosène de 6 millions de litres.
• Anglès Airport pourra accueillir les appareils cargo de tout tonnage, y compris les gros porteurs cargo. La piste principale 05L|23R permet le décollage de tous les gros porteurs à pleine charge et l'atterrissage de gros porteurs cargo ou civil.
• L'aéroport disposera de 5 parkings avions pour gros porteurs cargo au nord des pistes.
• L'aéroport disposera de l'ILS cat. III, ce qui permettra des atterrissages et décollages sous n'importe quelles conditions climatiques.
• L'aéroport accueillera régulièrement les vols de l'Aéroport de Nobles lorsqu'il y a du brouillard.
• L'aéroport sera accessible sur une durée permanente 24h/7j avec contrôle aérien, douanes, services vétérinaires et installations de stockage pour biens périssables.
• L'aéroport disposera de 2 bureaux de promotion des activités d'Anglès Airport, l'un sera opérationnel à Hong Kong et le second sera opérationnel au Moyen-Orient. Ces bureaux visent à attirer de nombreuses compagnies cargo sur le tarmac Froceux.
• L'aéroport accueillera un parking (P1) : 1 220 places couvertes (6 entrées + 6 sorties).

Titre II - Du financement et de l'exploitation

Article 201. -
Le coût total de la construction est estimé à 64 millions de plz, dont :

• Construction terminal 1-A : 7 millions de plz ;
• Construction terminal 1-B : 7 millions de plz ;
• Construction piste 1 : 15 millions de plz ;
• Construction piste 2 : 15 millions de plz ;
• Aménagements du territoire : 10 millions de plz ;
• Aménagements extérieurs : 10 millions de plz.

Article 202. - L'entité finançant l'intégralité du projet est l’État frôceux, dont :

• le Ministère chargé des Transports à hauteur de xx Mpz (xx%) ;
• le Ministère de l’Économie et des Finances à hauteur de xx Mpz (xx%);
• le Ministère de l'Emploi à hauteur de xx Mpz (xx%).

Article 203. - Il est créée la Société de Gestion de l'Aéroport d'Anglès (SGAA) dotée d'un capital de 100 000 plz, dont 30 000 plz provenant de l’État frôceux, 30 000 plz provenant de la commune d'Elrado et le reste étant ouvert à des actionnaires privés. Elle sera chargée d'assurer l'exploitation et la gestion de l'aéroport d'Elrado. Le secteur public maintiendra son contrôle sur l'aéroport mais la venue d'actionnaires privés dans le capital de la société gestionnaire de l'aéroport apportera des capitaux pour des projets futurs.

Article 204. - La direction de la SGAA sera assurée conjointement par le président du conseil d'administration de la SGAA (le Maire d'Anglès) et le directeur général de l'aéroport, nommé par le conseil d'administration. Ce dernier sera composé :
de représentants de l’État à hauteur de 30% dont le Ministre chargé des Transports, le Ministre chargé de l’Économie et le Ministre chargé de l'Environnement ; de représentants de la commune d'Anglès à hauteur de 30% également, dont le Maire ; d'actionnaires privés à hauteur de 40%.

Fait à Aspen,
le xx mai 2012,

par Benjamin McGregor, Représentant Parlementaire,

Benjamin McGregor a écrit :Avis à notre spécialiste de Justice : ce document doit être soumis à la CS?