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Re: Questions diverses

Posté : 12 sept. 2010, 00:43
par Sébastien Capell
Suite aux évènements qui se sont déroulés en Basse-Armorique, allons-nous envoyer des renforts de police pour assurer la sécurité dans les bureaux de vote ?

Re: Questions diverses

Posté : 12 sept. 2010, 00:45
par Louis-Damien Lacroix de Beaufoy
Ce serait éventuellement à envisager.

Re: Questions diverses

Posté : 16 sept. 2010, 14:08
par Sébastien Capell
Quand est ce que les textes qui ont été retirés à l'AN vont-ils être représentés ?

Je suis particulièrement inquiet pour le Code des Régions qui est une des pierres angulaires de mon projet de loi sur la gestion des déchets. (cf débat dans mon ministère)

Re: Questions diverses

Posté : 16 sept. 2010, 14:38
par Christian Valmont
Faut faire un nouveau vote de confiance, donc dans une semaine.

Re: Questions diverses

Posté : 16 sept. 2010, 17:28
par Vincent Valbonesi
Le vote de confiance ne doit pas avoir lieu dans les 2 jours qui suivent le résultats des législatives ?

Re: Questions diverses

Posté : 16 sept. 2010, 18:04
par Isabella Nerio
Vincent Valbonesi a écrit :Le vote de confiance ne doit pas avoir lieu dans les 2 jours qui suivent le résultats des législatives ?
Non :
Article 44. - Un vote de confiance est obligatoire avant l’entrée en fonction des Ministres. Il devra avoir lieu dans les trois jours suivant la nomination du Gouvernement. Le Premier Ministre devra mettre en place un discours de politique générale qui sera suivie d’un débat parlementaire.

Le gouvernement n'a pas encore été nommé officiellement..

Re: Questions diverses

Posté : 16 sept. 2010, 22:45
par Louis-Damien Lacroix de Beaufoy
Isabella Nerio a écrit :
Vincent Valbonesi a écrit :Le vote de confiance ne doit pas avoir lieu dans les 2 jours qui suivent le résultats des législatives ?
Non :
Article 44. - Un vote de confiance est obligatoire avant l’entrée en fonction des Ministres. Il devra avoir lieu dans les trois jours suivant la nomination du Gouvernement. Le Premier Ministre devra mettre en place un discours de politique générale qui sera suivie d’un débat parlementaire.

Le gouvernement n'a pas encore été nommé officiellement..
En effet. ^^
Cela ne va pas tarder, j'attends juste une confirmation maintenant.

Re: Questions diverses

Posté : 19 sept. 2010, 10:37
par Sébastien Capell
Je suis en pleine négo avec Uranziaga. Il me demande qu'elle mesure incitative le gouvernement compte mettre en place pour, soyons clair, les pousser à signer la convention entre le l'Etat les entreprises.

J'avoue que je n'y avais pas penser, étant donné que je ne suis pas franchement un partisan des mesures incitatives, que je compare souvent à des subventions.

Re: Questions diverses

Posté : 19 sept. 2010, 15:49
par Louis-Damien Lacroix de Beaufoy
Dans l'idée, ce serait :
- subventions,
- avantages fiscaux.

Mais on peut toujours valoriser nos entreprises, en leur proposant de les aider à développer les technologies nécessaires, en partenariat avec les centres de recherche publics et certains laboratoires privés.

Re: Questions diverses

Posté : 19 sept. 2010, 17:55
par Sébastien Capell
Je préfère et de loin les aider à développer les technologies nécessaires.