Frôce - Archives V2

Je pense qu'il vaudrait mieux payer mensuellement et peu que trimestriellement et beaucoups...

Déjà pour deux raison pratiques:

1: les virement automatiques Ecomicro sont mensuel

2: Sachant que tout les trimestre il y à une éléctions, je ne veut pas arriver au début de l'éléction avec 3 000 PlZ et devoir demander à chaque membre une somme énorme.

Je propose cette grille:

Aucun revenu: Entre 10 et 20 PlZ

-de 500 PLZ: 2% des revenues

+ de 500 et - de 1000: 5%

+de 1000 et - 1500: 7%

+ 1500 et -2000: 8%

+ 2000: 10%

Bien sur, vous pouvez donner plus. Et je me permet de rappeler le code de l'économie:

Article 612 : Il y a abus de bien social lorsque le directeur d'une entreprise diminue de manière significative les actifs de la société qu'il dirige à son profit, de ses entreprises ou de ses amis.

Ainsi que les deux autres articles sur ce sujet,

Donc les donations venant d'entreprise PUBLIQUE ou PRIVEE seront REFUSEE.


Pour toute question concernant Ecomicro, les virements, remboursement pour cause d'erreur, impossibilitée de payement...

le bureau de la Trésorerie Générale est ouverte

je suis prêt a donner 50 plz par mois mais si quelqu'un me trouve est ce que ca paye et combien au Jury Populaire je pourrait donner plus

600 PlZ par mois pour un fonctionnaire "quelqconque", ceux qui sont dans les trois commission différentes: -AFP, INSEEF et la comission éléctorale.

Du coup, j'aimerais savoir quel montant je dois payer pour ma cotisation au Parti... J'étais absente durant une semaine donc pour me retrouver, c'est un peu dur au début ! ^^'

on n'a rien décidé.

je propose la grille que j'ai proposé plus haut.

Bien sûr que l'on accepte les dons d'entreprises privées. L'abus de bien social c'est quand l'argent vient d'entreprises publiques.

Mauro Garibaldi a écrit :Bien sûr que l'on accepte les dons d'entreprises privées. L'abus de bien social c'est quand l'argent vient d'entreprises publiques.

Ce n'est pas ce qui est dit dans la loi, mauro. la loi parle d'entreprise au terme général. Tu ne peut pas diminuer le capital comme ça...

Pour que le bien soit social il faut qu'il soit public, sinon c'est du bien privé. Tout est dans l'appellation

Fait une demande à la cour suprême...

Par contre, même si c'était légal, tant que je serait Trésorier, je me refuserait à ce type de financement sauf cas d'un organisme crée avec les fonds du parti.

Mais jamais je n'accepterait qu'une entreprise privé nous finance, chez moi cela s'appelle du financement occulte et de la corruption...

Henri Bonneuil a écrit :Fait une demande à la cour suprême...

Par contre, même si c'était légal, tant que je serait Trésorier, je me refuserait à ce type de financement sauf cas d'un organisme crée avec les fonds du parti.

Mais jamais je n'accepterait qu'une entreprise privé nous finance, chez moi cela s'appelle du financement occulte et de la corruption...

Ce qui est bien c'est que t'es pas borné...

En quoi est ce de la corruption si la loi le permet? En rien... Je ne vois pas pourquoi un patron ne pourrait pas financer le parti si nos convictions lui plaisent.
Tu as été élu en tant que trésorier pour assurer la survie financière de notre parti, pas pour juger les éventuels financements qui pourraient venir.