Frôce - Archives V2

Zélie Saint-Déodat a écrit :Je répète que Le Menn "a manqué de poigne, d'autorité et de présence". Aussi, je ne peux m'opposer à sa révocation.

Ceci étant, je répète aussi et surtout que le Président de la Cour de Justice manque de moyens coercitifs. Ainsi, croyez-moi, n'importe qui deviendra incompétent à ce poste si un des participants fait preuve de mauvaise volonté. C'est tout.

Art 411–2 : La catégorie 2 rassemble

Propos à caractère diffamatoire
Atteinte à la présomption d’innocence
Absence à un procès en tant que demandeur, défendeur ou témoin convoqué.Dans ce dernier cas il pourra être excusé s’il a un motif légitime d‘absence, laissé à l’appréciation de la Cour ou si son témoignage pourrait aller à l'encontre de son devoir de secret professionnel (l'infraction pouvant être constatée par le Président de la Cour de Justice à tout moment sans autre forme d‘instruction)
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Zélie Saint-Déodat a écrit :Soit. Merci de m'éclairer. Virons-la.

Je suis pour sa révocation pour incompétence.

Zélie Saint-Déodat, Juge qui n'a jamais lu la moindre loi...

Bonsoir mademoiselle Le Menn,

Les juges de la Cour Suprême sont unanimes à ce sujet, lors du procès Madarjeen/Makhno vous avez fait preuve d'incompétence, et nous allons devoir vous remplacer pour incompétence conformément à l’article 2105-2 de la loi sur les instances judiciaires Frôceuses. Cependant nous vous laissons la chance avant de faire cela de démissionner de votre plein gré.
Si nous ne recevons pas de réponse d’ici 48 heures, nous prendrons cela pour un refus, et nous serons obligés d’agir en conséquence.

Cordialement

Christian Valmont.

Zélie Saint-Déodat a écrit :Voilà qui est noble.

Mr le Président de la Cour Suprême,
Messieurs les Juges,

J'ai pris acte de votre décision. Je ne cherche aucune excuse, sauf une. En effet, j'ai trouvé aucun texte clair expliquant le déroulement d'un procès. Si ce n'est pas le cas, je m'en excuse auprès de tous et toutes. Quoiqu'il arrive, je vous présente ma démission à l'instant s'il s'avère que je suis ou non en tord sur les textes réglementant la Cour de Justice.

Cordialement

Hélène Le Menn
Présidente de la Cour de Justice