[Archives] Demande diverses
- Charles de la Tour
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Demande : Assemblée Nationale
Monsieur le Président de la Cour Suprême
Madame et Messieurs les Juges,
Contrairement à ce que j'ai pu le dire dans ma déclaration en date du 23 mars, lisible dans les dépêches AFP, je n'ai pas trouvé l'article déjà utilisé par mes prédécesseurs qui stipulent qu'une session doit être complète pour l'ouverture.
Afin de pouvoir ouverte la nouvelle cession, je voudrais donc savoir si l'ensemble des postes de représentants parlementaires doivent être pourvus avant d'ouvrir une session, où si je peux ouvrir la session même si un représentant démis de ses fonctions n'est pas encore remplacés ?
Merci pour votre réponse, la plus rapide que vous le pourrez
Cordialement
Madame et Messieurs les Juges,
Contrairement à ce que j'ai pu le dire dans ma déclaration en date du 23 mars, lisible dans les dépêches AFP, je n'ai pas trouvé l'article déjà utilisé par mes prédécesseurs qui stipulent qu'une session doit être complète pour l'ouverture.
Afin de pouvoir ouverte la nouvelle cession, je voudrais donc savoir si l'ensemble des postes de représentants parlementaires doivent être pourvus avant d'ouvrir une session, où si je peux ouvrir la session même si un représentant démis de ses fonctions n'est pas encore remplacés ?
Merci pour votre réponse, la plus rapide que vous le pourrez
Cordialement
Modifié en dernier par Charles de la Tour le 29 mars 2011, 11:57, modifié 1 fois.
Maître du Jeu
- Isabella Nerio
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Re: Demande : Assemblée Nationale
Vous aurez une réponse sous peu Monsieur de la Tour
Directrice de l'Agence Nationale du Droit
- Christian Valmont
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Re: demandede reprise de la CFT
Si un membre est actif, il peut le demander, je ne pense pas qu'on le lui refusera, mais une fois de plus c'est le travail de l'administration et pas la Cour Suprême, c'est le fonctionnement interne du syndicat et ça ne concerne pas la Cour Suprême.je trouve que donner la modération a un membres actif du groupe d’accès au QG privée serait la plus bonne position ??
Christian Valmont~ Très Honorable Président de la Commission pour le Contrôle de la Culture dit le censeur ~~ Très Honorable Ancien Président de la Cour Suprême ~~ N'a aucune éthique politique ~Rejoignez le groupe MSN de la République Frôceuse!
- Christian Valmont
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Re: Demande : Assemblée Nationale
Christian Valmont~ Très Honorable Président de la Commission pour le Contrôle de la Culture dit le censeur ~~ Très Honorable Ancien Président de la Cour Suprême ~~ N'a aucune éthique politique ~Rejoignez le groupe MSN de la République Frôceuse!
- Ciaran McKenna
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Re: demandede reprise de la CFT
Moi ça me va 
Mais personne est venu nous réclamer quoique ce soit

Mais personne est venu nous réclamer quoique ce soit

- Hélène Le Menn
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Re: demandede reprise de la CFT
Je suis d'accord pour la reprise... Je préfère l'annoncer également ici, bien que je suis d'accord. Ce n'est pas à la Cour Suprême que de décider ou non d'un "souci administratif". 

- Christian Valmont
- Non inscrit sur les listes électorales
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Re: demandede reprise de la CFT
Merci de vouloir informer la Cour Suprême des changements au sein de la direction du Syndicat, c'est très aimable à vous, je vous en suis très reconnaissant, mais il faut en faire la demande aux administrateurs dans le topic "demandes administratives"
Christian Valmont~ Très Honorable Président de la Commission pour le Contrôle de la Culture dit le censeur ~~ Très Honorable Ancien Président de la Cour Suprême ~~ N'a aucune éthique politique ~Rejoignez le groupe MSN de la République Frôceuse!
- Stefano Peruzzi
- Représentant Parlementaire
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Démission
Monsieur le Président de la Cour Suprême,
Je vous remets ma démission du poste de poste de Président de la Commission Electorale.
Cordialement,
Je vous remets ma démission du poste de poste de Président de la Commission Electorale.
Cordialement,
Stefano Peruzzi
- Christian Valmont
- Non inscrit sur les listes électorales
- Messages : 3776
- Enregistré le : 25 juin 2010, 23:02
Re: Démission
Décision de la Cour Suprême
Monsieur Peruzzi,
Je tiens à vous remercier personnellement du travail accompli au sein de la Commission Eléctorale.
Ce fut un réel plaisir de travailler avec vous, et vous souhaite une bonne continuation.
Cordialement
Christian Valmont
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