Frôce - Archives V2

Vossen est assez lourd depuis qu'il a cette charge. Entre les projets de lois que l'on fait voter 5 fois et le manquement aux obligations de vérifications...

Silvio de Bratt a écrit :Vossen est assez lourd depuis qu'il a cette charge. Entre les projets de lois que l'on fait voter 5 fois et le manquement aux obligations de vérifications...

Assez lourd..le mot est faible, il ne comprend rien oui...

Sinon, Monsieur le Président de la République pourrait lui rappeler son obligation, non ?

Edit : Je viens de jeter un oeil sur les résultats des votes de la LO sur
- institutions judiciaires

Bon cette loi est illégale mais c'est moi où il s'est planté dans d'adoption des textes ? il a oublié le quorum non ? En plus pour la loi de finances il a mal comptabilisé les "pour"

J'essayerai.

edit, et il a fait passé la LF comme une LO... cf henri à la CS.

AND à jour Constitution de la Vè république incluse

AND à jour, Loi de finances incluse

http://www.republique-froceuse.com/foru ... 2102#p2102

J’ai effectué un recensement complet de l’intégralité des décisions de la Cour Suprême depuis le début de son existence. C’est clair et lisible, classé par mois et par année dans l’ordre chronologique, de la plus ancienne à la plus récente, de haut en bas donc. L’idéal serait de mettre en évidence les décisions les plus importantes, comme les jurisprudences par exemple. Mais n’ayant que peu de capacités à ce niveau-là, je laisserai le soin à quelqu’un qui s’y connaît plus de le faire volontiers. Peut-être que cela pourra aider à l’AND pour retracer les décisions importantes prises par la Cour Suprême. Voilà

Super boulot merci.

Silvio de Bratt a écrit :http://www.republique-froceuse.com/foru ... 2102#p2102

J’ai effectué un recensement complet de l’intégralité des décisions de la Cour Suprême depuis le début de son existence. C’est clair et lisible, classé par mois et par année dans l’ordre chronologique, de la plus ancienne à la plus récente, de haut en bas donc. L’idéal serait de mettre en évidence les décisions les plus importantes, comme les jurisprudences par exemple. Mais n’ayant que peu de capacités à ce niveau-là, je laisserai le soin à quelqu’un qui s’y connaît plus de le faire volontiers. Peut-être que cela pourra aider à l’AND pour retracer les décisions importantes prises par la Cour Suprême. Voilà

En fait il faudrait un classement par objet.

Pour les lois on a un classement :
- par ordre chronologique au JO
- par objet à l'AND

Il faudrait faire pareil pour les décisions de la CS. Ce serait plus visible effectivement.

Silvio de Bratt a écrit :http://www.republique-froceuse.com/foru ... 2102#p2102

J’ai effectué un recensement complet de l’intégralité des décisions de la Cour Suprême depuis le début de son existence. C’est clair et lisible, classé par mois et par année dans l’ordre chronologique, de la plus ancienne à la plus récente, de haut en bas donc. L’idéal serait de mettre en évidence les décisions les plus importantes, comme les jurisprudences par exemple. Mais n’ayant que peu de capacités à ce niveau-là, je laisserai le soin à quelqu’un qui s’y connaît plus de le faire volontiers. Peut-être que cela pourra aider à l’AND pour retracer les décisions importantes prises par la Cour Suprême. Voilà

J'ai vu le recensement qui est du très bon boulot pour s'y retrouver rapidement et je trouve l’idée de Silvio intéressante de trouver quelque part un classement par objet car on se trouve dans la même situation qu’avec le Wiki pour les lois avant de créer l’AND qui présente les textes par objet ce qui facilite les recherches..

Je suis donc OK pour faire la même chose avec la CS.

Proposition d'intégration à l'AND :

Titre : Décisions de la Cour Suprême (de la même façon que « lois »)

Elections/Référendum
=>Présidentielles
- Calendrier
- Validation des candidatures
- proclamation des résultats
=>AN
- Calendrier
- Validation des candidatures
- proclamation des résultats

Jurisprudence

Médias/Partis politiques

Constitutionnalité des lois

Nominations

Comme pour le JO, laissez le lien vers les décisions de la CS chronologiques.

Qu’en pensez-vous ?

ça serait génial oui