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Re: Bureau des Juges

Posté : 11 sept. 2010, 22:44
par Sébastien Capell
Apparement, il y a de la démission dans l'air ?

Re: Bureau des Juges

Posté : 12 sept. 2010, 09:27
par Hélène Le Menn
Sébastien Capell a écrit :Apparement, il y a de la démission dans l'air ?
De quoi tu parles ?

Re: Bureau des Juges

Posté : 12 sept. 2010, 12:10
par Sébastien Capell
Alberto est candidat à un poste à la CS. Tu ne peux pas cumuler Cour de justice et CS.

Re: Bureau des Juges

Posté : 12 sept. 2010, 12:19
par Alberto Calvaho
Oui... mais ce n'est pas encore sur...

Re: Bureau des Juges

Posté : 12 sept. 2010, 18:04
par Hélène Le Menn
Ah pour ce point-là ! Je pensais que tu allais démissionner de ton ministère, rien de tel pour un RP piquant ! :mdr:

Re: Bureau des Juges

Posté : 12 sept. 2010, 18:09
par Sébastien Capell
faut pas rêver :mrgreen:

J'y suis, j'y reste :raleur:

Re: Bureau des Juges

Posté : 17 sept. 2010, 13:19
par Sébastien Capell
Par contre, nous allons devoir trouver un nouveau juge, vu que Alberto vient d'être nommé à la CS.

Re: Bureau des Juges

Posté : 17 sept. 2010, 16:01
par Alberto Calvaho
Oui, donc j'annonce ma démission datée d'hier (pour que ce soit plus vraisemblable).

Re: Bureau des Juges

Posté : 17 sept. 2010, 16:31
par Hélène Le Menn
Bonne chance à toi à la CS, Alberto ! :ok:

Re: Bureau des Juges

Posté : 08 oct. 2010, 14:09
par Sébastien Capell
L'époux de May Maxson vient déposer une demande de divorce. Etant donner que le Code Civil n'a pas encore été adopté je propose deux solutions :

1- On attend que l'AN adopte le code civil, ce qui devrait être rapide. Donc M. Maxsonn devra patienter un peu
2- On refile le bébé à la Cour suprême, pour qu'elle décide qui peut traiter ce dossier. (dans le code civil en cours d'adoption les demandes de divorces doivent déposées auprès du maire ou du président de région, la cour de justice n'intervenant qu'en cas de désaccord entre les deux parties).