[Promulgué] Instances Judiciaires Frôceuses

[Louis-Damien Lacroix de Beaufoy]

- Isabella, je ne voulais pas vous vexer, allons. C'était une taquinerie. Excusez-la, si elle était déplacée.

Et Louis-Damien lui offrit un bouquet de fleurs pour se faire pardonner.

[Isabella Nerio]

Isabella savait bien qu'elle avait un problème avec la numérotation alors quand le Président avait enfoncé le clou elle avait senti un certain énervement l'envahir.. mais bon, elle était surement trop fatiguée en ce moment pour réagir ainsi au quart de tour.. et Louis lui avait offert des fleurs...

Merci pour ces jolies fleurs, Monsieur le Président, j'essaierai de m'améliorer à l'avenir...

[Louis-Damien Lacroix de Beaufoy]

- Vous améliorer ? A part la numérotation, le reste me convient parfaitement. Et franchement, la numérotation... c'est loin d'être important pour la Frôce.

Il lui fit un sourire et espéra au fond de lui qu'Isa n'avait pas pris la mouche. Cela dit, elle avait un peu tendance à s'emporter, et Louis-Damien sentait bien que ses ministres étaient à fleur de peau. Il allait falloir relâcher un peu la pression. Et pourquoi pas donner un peu de baume au coeur.

[Louis-Damien Lacroix de Beaufoy]

Avant de renvoyer le texte, nous devrions intégrer un passage mentionnant les fameuses primes des avocats et des personnels de Justice lors des audiences RP.

En fait, Stefano a eu une idée que je trouve excellente, simuler des procès RP pour faire fonctionner la Justice et les avocats, et favoriser les RP. ^^

[Isabella Nerio]

Dans le code éco on ne parle pas des avocats n'est ce pas ? ce qui me semble normal ce sont des Cabinets privés :

Article 2201 :
L'Etat accorde à ses serviteurs les salaires mensuels suivant :

Président de la République : 20 000 pluzins
Premier Ministre : 15 000 pluzins
Ministre : 10 000 pluzins
Secrétaire d’Etat : 7 500 pluzins
Président de l'Assemblée Nationale : 15 000 pluzins
Vice-Président de l’Assemblée Nationale : 10 000 pluzins
Représentant Parlementaire : 8 000 pluzins
Président de la Cour Suprême : 14 000 pluzins + primes de procès en appel *
Juge de la Cour Suprême : 9 000 pluzins + primes de procès en appel *
Président de la Cour de Justice : 10 000 pluzins + primes de procès*
Juges de la Cour de Justice : 7 000 pluzins + primes de procès*
Procureur de la République : 6 000 pluzins + primes de procès*
Gouverneur de la Banque de Frôce : 10 000 pluzins
Directeur de la Bibliothèque Nationale : 10 000 pluzins
Président de la Commission Electorale : 10 000 pluzins
Directeur des Renseignements Généraux : 10 000 pluzins
Directeur d'entreprise publique : 6 500 pluzins
Membre de l'INSEEF, du CdS et du JP : 6000 pluzins pour chaque institution

Quel prime préconisez-vous ?

- Pdt de la CS : prime de procès en appel
- Juge à la CS : prime de prcès en appel
- Pdt de la Cj : prime de procès
- Juge à la Cj : prime de procès

C'est un peu curieux de donner des primes alors que c'est leur travail... mais bon... par contre pourquoi le Procureur aurait-il une prime de procès ?

[Louis-Damien Lacroix de Beaufoy]

Dans l'idée, le Procureur de la République aurait le même rôle qu'en France en fait, au procès.
Et les primes seraient des primes au RP c'est à dire une évaluation du RP fait pendant les audiences par les avocats, les Juges, etc... ^^

[Isabella Nerio]

Oh, la la ... dédé ?
Pas mon truc dédé... je ne vois pas comment intégrer ça à notre Code Pénal... de toute façon notre CP est applicable à tous les citoyens donc les PNJ aussi..
Une annexe peut être pour les RP...

[Louis-Damien Lacroix de Beaufoy]

On sépare pas le code pénal des instances judiciaires ?

J'imagine une annexe au projet d'instances judiciaires, plutôt, pas au code pénal.
Le code pénal, il faut juste ajouter les délits.

[Isabella Nerio]

On sépare pas le code pénal des instances judiciaires ?

J'imagine une annexe au projet d'instances judiciaires, plutôt, pas au code pénal.
Le code pénal, il faut juste ajouter les délits.

Oui, moi aussi je suis fatiguée... par contre comment rédiger cette annexe en incluant dédé ?? là ce n'est pas bien mon truc...

[Christian Valmont]

Nous proposerons un projet de loi pour compléter ce texte concernant les primes, sinon nous allons perdre du temps et il faut le transmettre à l'AN en priorité.