Charles de la Tour / Yevgueni Makhno

[Sébastien Capell]

J'ai comme l'impression que nous avons deux gamins en face de nous.

M. de La Tour n'arrête pas de radoter en disant "je ne suis pas là 24h/24" et M. Makhno sort de temps une petite phrase histoire de remettre de l'huile sur le feu.

Et en prime M. de la Tour refuse la médiation.

[Sébastien Capell]

J'ai relu attentivement la plainte de M. de la Tour. Il invoque l'artilce 411-2.

Article 411 – 2 : La catégorie 2 rassemble

Propos à caractère diffamatoire
Atteinte à la présomption d’innocence
Absence à un procès en tant que demandeur ou défendeur (l'infraction pouvant être constatée par le Président de la Cour de Justice à tout moment sans autre forme d‘instruction)

Je n'aie vu aucun propos diffamatoire dans les messages de M. Makhno. Par contre des insultes oui.

A mon avis il faudrait appliquer l'article 411 - 1 et donc descendre en catégorie 1.

Qu'est ce que vous en pensez ?

[Isaac Echkol]

J'ai relu attentivement la plainte de M. de la Tour. Il invoque l'artilce 411-2.

Article 411 – 2 : La catégorie 2 rassemble

Propos à caractère diffamatoire
Atteinte à la présomption d’innocence
Absence à un procès en tant que demandeur ou défendeur (l'infraction pouvant être constatée par le Président de la Cour de Justice à tout moment sans autre forme d‘instruction)

Je n'aie vu aucun propos diffamatoire dans les messages de M. Makhno. Par contre des insultes oui.

A mon avis il faudrait appliquer l'article 411 - 1 et donc descendre en catégorie 1.

Qu'est ce que vous en pensez ?

ca c'est vrai je vait lui dire

[Jakob Atalanta]

Diffamatoire, je dirais que oui vu que chaque fois qu'il le traite d'incompétent et imbécile il met en doute ses qualités de politiciens.

[Sébastien Capell]

"Incompétent" et "imbécile" ce sont insultes. Par contre si M. Makhno avait accusé, par exemple, M. de la Tour de corruption alors là cela aurait été de la diffamation.

définition juridique de diffamation :

"l'allégation ou l'imputation d'une fait qui porte atteinte à l'honneur ou à la considération de la personne à laquelle le fait est imputé".

[Jakob Atalanta]

Ok, pas de problème. Partons pour l'insulte.

[Isaac Echkol]

il ne veut pas changer le motif de la plaint tant pis nous on considerera que c'est insulte lors du procés parceque la cour de justice à le droit de mettre en doute le motif pas le procureur
que je remplace , des gamineris

[Jakob Atalanta]

Finallement, insulte ou diffamation, c'est au niveau de la peine la même chose donc à la fin ça fait aucune diffèrence et à la limite on peut s'enficher de ça vu que notre job c'est de juger les faits et rendre jugement. On devrait même eviter d'y intervenir dans ce cas, car on a un devoir de neutralité très important à tenir et ceci peut être interprêté comme un manque à celui-ci.

[Sébastien Capell]

J'ai lu le compte-rendu de la réunion qui s'est tenu un peu plus tôt. J'ai comme l'impression que les deux parties tentent de nous déstabiliser. L'avocat de M. de La Tour le fait d'une manière plus "subtile". Il insinue petit à petit que nous pêchons par excès de jeunesse dans nos fonctions. De plus je croix qu'il considère Isaac comme incompétent pour occuper la fonction de Président de la Cour.

Il serait peut-être bon de rappeler aux deux parties qu'ils ne sont pas dans une pièce de théatre mais devant la justice et qu'ils devraient faire preuve de plus de respect et de retenue.

[Jakob Atalanta]

Je suis d'accord, j'ai tenté de leur dire de manière diplomatique dans mon dernier message de fermer leurs petites gueulles. Bref, je propose qu'on discute maintenant sur comment on va procèder pour la suite et qu'on ignore ceux-là. C'est nous qui avons le pouvoir donc ils devraient rester bien gentil,. On peut decider de faire une déclaration en leur rappelant à l'ordre, bien sûr faut qu'on soit tous d'accord.

Pour la suite, je propose qu'on fait l'Instruction en attendant que le Président recoit tous les élements. Ceci fait, on les postera dans cette salle pour deja y discuter et 24 heures après que l'Instruction soit finie, on lance le procès.