Marshall c./ Bouba

[Gavroche Finacci]

Maitre Scheinberg, en quoi la qualification d'homosexuel pourrait-elle nuire à votre client ?

[George H. Scheinberg]

Monsieur le juge,

Permettez-moi d'abord de répondre à Monsieur Martin.

Maître Scheinberg se tourna vers Monsieur Martin.

De nos jours mon cher Monsieur, et ce, malgré la suppression de toute répression pénale, l’homosexualité demeure un comportement infâmant. Ainsi, pour les tribunaux, colporter une rumeur laissant croire que quelqu’un est homosexuel constitue une diffamation condamnable, car l’homosexualité est contraire à l’honneur et à la considération.

Il se tourna de nouveau vers le Juge Finacci.

Monsieur le juge, vous n'êtes pas censé ignorer que l’homosexualité est couverte d’opprobre par la jurisprudence. Je vous laisse le soin de vérifier par vous-même certains cas similaires dans notre propre pays ou chez nos voisins français.

Malgré ce que semble penser Monsieur Martin, on peut tout à fait considérer que se faire traiter d'homosexuel est une diffamation. Sauf si la partie adverse est capable de prouver l'homosexualité de mon client ou sa bonne foi, ce qui lui sera impossible puisque par le passé et même encore de nos jours, mon client a toujours mené une vie que je qualifirai de "normale", avec une femme qu'il a épousé en 1991 et avec laquelle il est toujours marié depuis toutes ses années, mon client a toujours respecté les clauses de son contrat de mariage et a eu avec sa femme, cinq enfants nés respectivement en 1991, 1993, 1996, 2000 et 2004.

Or, la partie adverse représentée par Monsieur Martin n'est absolument pas capable de prouver l'homosexualité de mon client.

Or, le magazine Bouba ne peut absolument pas non plus apporter la preuve de sa bonne foi.

Conclusion, nous pouvons parfaitement considérer que se faire traiter d'homosexuel relève de la diffamation.

Monsieur le juge, je vous invite une fois de plus à jeter un oeil sur les cas de jurisprudence sur ce genre d'affaires dans ce pays ou chez nos voisins français.

Enfin, Monsieur le juge, votre question était si je ne m'abuse : "En quoi la qualification d'homosexuel pourrait-elle nuire à votre client ?".

C'est simple. Mon client est un célèbre homme politique, qui plus est conservateur et défenseur des valeurs morales. Colporter des rumeurs comme l'a fait le magazine Bouba peut affaiblir le crédit et la notoriété de mon client et influer sur l'opinion de son électorat. Ainsi, cela porte atteinte à la réputation de mon client.

Monsieur le Juge, je vous remercie.

[Christian Valmont]

Quitte à me répéter monsieur le juge, non puisque nous n'avons fait que reprendre ce qui a été repris par d'autres et que même sans cela, les allégations doivent porter atteinte à l’honneur ou à la considération d’un individu moyen sans prendre en compte ni les conceptions personnelles de la personne plaignante ni l’opinion du public sur cette personne.

L'homosexualité n'étant en aucun cas un comportement infâmant, puisque notre constitution et nos lois ne font pas la différence et que les homosexuels ont les mêmes droits et devoirs que n'importe quel frôceux, on peut comprendre par là que l'homosexualité n'est pas attentatoire à l'honneur.

La défense n'a plus rien à rajouter monsieur le juge.

[Gavroche Finacci]

Etant donné qu'il parait clair que les deux positions sont inconciliables, je procéderai à un jugement.

Je laisse une dernière opportunité à l'accusation de motiver sa demande et de justifier l'ampleur de la réparation demandée.

Une fois ceci fait, la défense aura l'opportunité de s'exprimer en dernier comme le prévoit le droit.

[George H. Scheinberg]

Non, Monsieur le Juge, je pense avoir fait largement le tour de la question.

[Christian Valmont]

Monsieur le juge, je n'ai plus rien à rajouter également, si ce n'est que le magazine Bouba rejette les accusation portées à son encontre étant donné qu'il n'a rien fait d'illégal.

[Gavroche Finacci]

Au vu des argumentaires émis par les deux parties, le Tribunal de Proximité rend la décision suivante :

Le terme de diffamation étant défini comme « l'allégation ou l'imputation d'un fait qui porte atteinte à l'honneur ou à la considération de la personne à laquelle le fait est imputé ».

Le tribunal estime que rien n'indique que l'allégation d'une prétendue homosexualité puisse porter atteinte à l'honneur ou à la considération de monsieur Marshall, et reconnaitre que l'allégation de l'homosexualité puisse porter atteinte à l'honneur d'une personne peut favoriser la discrimination envers les personnes ayant cette orientation sexuelle.

Par conséquent, le magazine Bouba est reconnu non coupable de diffamation.

Cependant, la sexualité pouvant être considérée une affaire privée et monsieur Marshall n'ayant fait aucune démonstration publique de sa prétendue homosexualité, le tribunal reconnait le magazine Bouba coupable d'atteinte à la vie privée de monsieur Marshall.

Par conséquent, le magazine Bouba est condamné à verser la somme de 5 000 plz de dommages et intérêts à monsieur Marshall.

Les deux parties disposent de 5 jours pour faire appel, dans ce cas l'affaire sera jugée par un autre juge de proximité. Si les deux parties laissent expirer ce délai, je demanderai au magazine Bouba de procéder au versement de sa peine de dommages et intérêts dans les meilleurs délais.

[George H. Scheinberg]

Mon client et moi avons décidé de faire appel de la décision rendue par le Tribunal de Proximité; nous maintenons l'accusation de diffamation.

[George H. Scheinberg]

Monsieur le Juge ?

[Gavroche Finacci]

C'est à un autre juge de proximité de traiter l'appel, normalement le seul disponible est Etienne Bouleau.