Frôce - Archives V2

Asuka Finacci a écrit :http://republique-froceuse.com/forum/vi ... =20#p45850

Le nouveau Code Electoral est ici, mais Mays a oublié de le valider.

Il faudra penser à s'occuper aussi du Code Pénal d'ailleurs.

Ok j'ai envoyé un MP à Mays pour qu'il le promulgue

Mise à jour :
- Code électoral

AND à jour

J'ai detecté une référence à l'ancienne frôce dans le code économique :
Faudrait modifier cet article.

Article 4502. -
Le territoire sur lequel s'applique la TVA comprend : la Frôce continentale, et l’Ile de l’Agrûme.

http://republique-froceuse.com/and/view ... hp?f=6&t=4

Niamh Fourcade a écrit :J'ai detecté une référence à l'ancienne frôce dans le code économique :
Faudrait modifier cet article.

Article 4502. -
Le territoire sur lequel s'applique la TVA comprend : la Frôce continentale, et l’Ile de l’Agrûme.

http://republique-froceuse.com/and/view ... hp?f=6&t=4

On va surement en retrouver d'autres des coquilles de ce type...

Bon on met quoi ?

Le territoire sur lequel s'applique la TVA comprend l'ensemble de l'Archipel frôceux ?

La TVA s'applique sur l'ensemble du territoire de la République Frôceuse.

ouais c'est mieux ok je modifie

Merci ma belle.

Il faudrait modifier le Code des Régions, on le fait directement ou faut encore passer par l'AN ?
http://republique-froceuse.com/and/view ... p?f=6&t=14

On modifie quelque chose sur le fond ?

on le fait direct ca sera plus simple.

On peut le modifier directement en effet. Mais ce serait intéressant de communiquer les changements pour éviter que ça ne polémique après sur les différences entre textes votés et textes en ligne. ^^