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Re: Dossier n°01/10 : Sébastien Capell c/ Magazine Bouba

Posté : 18 nov. 2010, 22:28
par Sébastien Le Maud
Sébastien arriva en retard au bureau du procureur, il s'excusa mais en ce moment il avait trop de choses à faire, c'est pour cela qu'il avait demander à son frère de reprendre l'affaire quand le procès commencera, en attendant il s'était entretenu avec son client et s'étaient mis d'accord sur 10 000 plz.

Re: Dossier n°01/10 : Sébastien Capell c/ Magazine Bouba

Posté : 19 nov. 2010, 10:32
par Xavier Morel
La secrétaire de M. Maréchal toqua à la porte et passa la tête dans l'entrebâillement.
Visiblement très gênée, elle dit alors à voix basse :


- Il y a quelqu’un qui souhaiterait vous voir de toute urgence M. le Procureur. Il dit être le représentant juridique du magazine Bouba et a l’air assez énervé.
- Laissez-moi donc passer madame !

L’homme en question força quelque peu le passage pour s’introduire dans le bureau du Procureur.

- Bonjour messieurs. Je suis M. Morel, représentant juridique du magazine Bouba.
Je suis profondément excédé par la manière dont ce déroule ce simulacre d’affaire. Nous avons bien été prévenus de la plainte de M. Capell… mais ensuite, vous n’avez apparemment pas jugé nécessaire de nous convoquer à la médiation et avez décidé de clôturer celle-ci de manière tout à fait unilatérale, sans même nous avoir consultés !
Cette affaire n’est rien qu’une farce visiblement. En tout cas, c’est ainsi que vous la faites passer aux yeux de tous, en n’écoutant qu’une seule des parties concernées. Et si ce n’est une farce, c’est encore plus dramatique puisqu’il s’agit dès lors d’une volonté de notre justice de favoriser de manière tout à fait scandaleuse le plaignant en faisant totalement abstraction de la défense. C’est ainsi que vous concevez la justice M. le Procureur ?
Toujours est-il que nous ne comptons pas rester la tranquillement les bras croisés, à vous regarder piétiner et démantelé non seulement notre magazine, mais également la justice frôceuse dans son ensemble. Si poursuite il doit y avoir à cette vaste comédie, soyez certains que nous retiendrons contre le plaignant cette supercherie que vous avez osé qualifier de médiation et d’instruction, comme un vice de procédure.

Re: Dossier n°01/10 : Sébastien Capell c/ Magazine Bouba

Posté : 19 nov. 2010, 16:18
par Gian Carlo Maréchal
Gian marqua un temps d’arrêt…

Il se leva et contourna le bureau pour être face à face avec ledit Morel…

-Monsieur Morel, vous venez de forcer ma porte on dirait ?

Le regard et le calme glacial de Gian rendit muet Morel

- Monsieur Morel, vous allez quitter mon bureau, vous reviendrez quand vous recevrez une convocation…

J’ajoute qu’avant de vous lancer dans de grandes tirades lyriques sur notre Justice vous feriez mieux de vous renseigner.

D’abord une médiation suppose que les parties la souhaitent et surtout le demandeur… en l’occurrence Monsieur Capell a refusé toute médiation et a souhaité aller au procès. C’est la raison pour laquelle j’ai ouvert la phase d’instruction, phase pour laquelle vous allez recevoir une convocation, vous pourrez alors répondre à toutes mes questions.

Je vous rappelle en outre qu’une médiation est toujours possible à tout moment de la procédure, nous en discuterons lors de notre prochain rendez-vous.

Je n’ai pas terminé avec l’avocat de Monsieur Capell, donc vous allez sortir de mon bureau et attendre cette convocation.

Je ne vous conseille pas de recommencer ce genre d’agissement Monsieur Morel.

A bientôt Monsieur Morel.

Re: Dossier n°01/10 : Sébastien Capell c/ Magazine Bouba

Posté : 20 nov. 2010, 15:44
par Gian Carlo Maréchal
Bien reprenons.. Gian était excédé par ce qui venait de se passer..

- Maître Le Maud, j'ai bien noté que votre client a refusé la médiation et que vous vous constituiez partie civile avec demande de dommages et intérêts de 10 000 Pz à l'encontre du magazine Bouba. Avez vous d'autres points que vous souhaitez voir figurer dans mon rapport d'instuction ? souhaitez-vous que je convoque certains témoins ?

Re: Dossier n°01/10 : Sébastien Capell c/ Magazine Bouba

Posté : 20 nov. 2010, 16:10
par Sébastien Le Maud
Sébastien aussi était un peu énervé, c’est que tout cela lui faisait perdre son temps, et son temps c’est de l’argent.
Il expliqua que non, qu’ils voulaient juste en finir une fois pour toute avec cette affaire.

Re: Dossier n°01/10 : Sébastien Capell c/ Magazine Bouba

Posté : 20 nov. 2010, 16:17
par Gian Carlo Maréchal
-Bien, dans ce cas je ne vous retiens plus, je vais convoquer Monsieur Morel et transmettre le dossier à la Cour de Justice..

- Au revoir Maître le Maud, salutations à votre client.

Re: Dossier n°01/10 : Sébastien Capell c/ Magazine Bouba

Posté : 20 nov. 2010, 16:22
par Gian Carlo Maréchal
Gian appela sa secrétaire

- S'il vous plait convoquez moi officiellement Monsieur Morel .. il a hâte de me parler on dirait..

Re: Dossier n°01/10 : Sébastien Capell c/ Magazine Bouba

Posté : 22 nov. 2010, 11:58
par Xavier Morel
Maître Morel, qui après avoir été éjecté par le Procureur avait décidé de se tenir tranquille, se présenta dans le bureau de ce dernier.

M. le Procureur, bonjour.

Re: Dossier n°01/10 : Sébastien Capell c/ Magazine Bouba

Posté : 22 nov. 2010, 15:02
par Gian Carlo Maréchal
Gian ne souhaita pas évoquer le comportement de Xavier Morel la dernière fois qu‘ils s‘étaient vus, il le salua et l’invita à s’asseoir

- Bonjour Monsieur Morel, je vous rappelle vous êtes dans mon bureau du fait de la plainte déposée par Maître Le Maud pour son client Monsieur Sébastien Capell pour « Propos à caractère diffamatoire » article 411-2 de notre Code Pénal.

Il vous est reproché des insinuations dans un article publié par votre magazine Bouba. et rapportées par l’AFP du 03.09.10.… je cite la dépêche :
Selon le magazine "people", Bouba, avec témoignages et photos à l'appui, le Président de la Cour de Justice aurait participé, en juillet dernier, à une soirée "sado-masochiste, dans son bureau de l'institution judiciaire. On y voit Sébastien Capell en combinaison Latex et aussi Georges Saint-Philippe, contre-amiral haut placé, accompagnés par des 3 "escort girl" et quelques chanteuses et actrices...
Ce qui est honteux selon "Bouba", c'est que Saint-Philippe aurait été habillé en général SS, lors de cette soirée où ils n'ont pas dû s'ennuyer selon les témoignages que publie le magazine aujourd'hui.
Je vous demande de bien vouloir me donner votre version des faits et me fournir éventuellement vos preuves en la matière. Ainsi que je vous en ai fait part l’autre jour, une médiation est toujours susceptible d’intervenir à tout moment de la procédure, Monsieur Capell ne la souhaite pas en l’état actuel des choses mais si vous pensez qu’une proposition de votre part pourrait le faire changer d’avis, faites la moi connaître.

Je vous rappelle que les « propos à caractère diffamatoire » font partie de la Catégorie 2 des infractions et sont susceptibles d’entraîner éventuellement amende, suspension de droits civiques ou Travaux d’Intérêt Général.

Je vous écoute Monsieur Morel.

Re: Dossier n°01/10 : Sébastien Capell c/ Magazine Bouba

Posté : 23 nov. 2010, 15:17
par Xavier Morel
M. le Procureur,

Notre version des faits est simplissime. Nous avons été abusés. Les clichés montrant M. Capell à cette soirée nous ont été remis par une personne avec qui nous avions déjà travaillé et que l'on pensait digne de confiance. Cette personne nous a également livré un témoignage dont elle a juré qu'il était exact.
Vu le très garnd nombre d'affaires traitées avec cette personne, impossible pour nous de ne pas la croire sur parole.

Seulement cette fois-ci était celle de trop, et cet escroc nous a berné. Après la plainte déposé par M. Capell, nous avons fait expertisé à nos frais les photos dans un laboratoire spécialisé. Il s'est avéré que c'était des faux. Je vous remets d'ailleurs le rapport d'expertise qui certifie que sans les moyens technologiques adéquats, il était impossible de voir la supercherie.

Nous sommes victimes, tout comme M. Capell, dans cette affaire. C'est l'image toute entière du magazine qui est touchée, et si cela ne met pas fin à sa publication nous pourrons nous estimer heureux. C'est pourquoi je suis aussi emporté sur cette affaire.

En guise de bonne fois, nous proposons toujours un accord de médiation à M. Capell. Nous lui proposons de lui verser la somme de 4'000 pz en dédomagement et d'adresser publiquement un démenti formel sur toute cette histoire ainsi que toutes nos excuses. Nous ne pouvons guère faire mieux... comme je vous l'ai dit, si cett histoire ne coule pas le magazine, ce serait un miracle.