D-2013-01-22 : Remaniement du Gouvernement

[Asuka Finacci]

Vu les demandes exprimées par le Premier ministre,
Vu la Constitution,

Le Président de la République promulgue le texte suivant :

Article 1er :
Monsieur Valentino Borgia est nommé ministre de l'Environnement, de l’Énergie et des Transports en remplacement de Madame Christelle Alliotte.

Article 2 :
Monsieur François Bertrand est nommé ministre de l’Éducation Nationale, de l'enseignement supérieur et de la Recherche en remplacement de Monsieur Valentino Borgia.

Article 3 :
Le gouvernement dirigé par monsieur Borgia restera en exercice jusqu'au lendemain des prochaines élections législatives, sauf en cas de démission, de destitution ou de motion constructive.

Article 4 :
Comme prévu par les articles 23 et 44 de la Constitution, le mandat individuel d'un ministre peut être révoqué par décision du Premier ministre après consultation du Président de la République ou par une motion constructive individuelle adoptée à la majorité absolue des députés.

Fait à Aspen, le 31 Janvier 2013

Par,
Valentino Borgia, Premier ministre
Asuka Finacci, Président de la République.